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Commune Dommartin-lès-Cuiseaux (71177) - 51 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 21 PC - Locaux 23 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 7

PC logements à Dommartin-lès-Cuiseaux (71480)

Ce tableau recense 21 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Les Tillieres Particuliers sans autre indication (SAI) 4 803 m² 129 m² 2024/12/17
5 LOTISSEMENT LES ECOTILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 168 m² 88 m² 2024/01/02
1 - Lieu-dit LES TILLIERES Particuliers sans autre indication (SAI) 691 m² 100 m² 2023/08/03
7 Lotissement Ecotilles Particuliers sans autre indication (SAI) 1 788 m² 110 m² 2023/07/11
0035 IMPASSE DE LA CHANAIE A.M.V.R POUPON SCI ou autres supports de programmes de construction 2 119 m² 300 m² 2023/03/03
Impasse les Clefs Particuliers sans autre indication (SAI) 4 012 m² 79 m² 2022/07/21
600bi Route du Miroir SCI MATHIEU MOREL SCI ou autres supports de programmes de construction 3 347 m² 433 m² 2022/05/24
Chemin des Tillieres Particuliers sans autre indication (SAI) 8 878 m² 178 m² 2022/04/19
Route De l'Alambic Particuliers sans autre indication (SAI) 2 415 m² 188 m² 2021/09/14
Route de Cuiseaux Particuliers sans autre indication (SAI) 2 154 m² 102 m² 2021/09/01
Rue des Ecotilles - Lotissemen Particuliers sans autre indication (SAI) 1 482 m² 90 m² 2019/02/15
Chevalot Particuliers sans autre indication (SAI) 1 947 m² 102 m² 2017/07/06
Impas de la Chanaie Particuliers sans autre indication (SAI) 1 869 m² 130 m² 2017/06/09
277 Meix Juvin Particuliers sans autre indication (SAI) 2 865 m² 92 m² 2017/04/06
1101 Chemi des Chevalots a Moisy Particuliers sans autre indication (SAI) 2 502 m² 73 m² 2017/04/03
IMP des Clefs Particuliers sans autre indication (SAI) 3 905 m² 114 m² 2016/12/19
1 - Lieu-dit Chevalot Particuliers sans autre indication (SAI) 9 746 m² 254 m² 2014/10/29
2 - Lieu-dit Le Bois Rubin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 238 m² 0 m² 2014/10/20
1 - Lieu-dit Armont Particuliers sans autre indication (SAI) 6 070 m² 149 m² 2014/02/14
1 - Lieu-dit Les Tillieres Particuliers sans autre indication (SAI) 6 981 m² 177 m² 2013/09/27
1 - Lieu-dit Les Marais Particuliers sans autre indication (SAI) 1 443 m² 119 m² 2013/01/28

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Dommartin-lès-Cuiseaux (71480)

Ce tableau recense 23 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Dommartin-lès-Cuiseaux (71480)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Dommartin-lès-Cuiseaux (71480)

Ce tableau recense 7 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Dommartin-lès-Cuiseaux (71480)

Très petite commune Dommartin-lès-Cuiseaux (71480) compte 813 habitants sur 19,0 km², soit une densité de 43,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Saône-et-Loire et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Dommartinois, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes