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76 autorisations d’urbanisme à Domblans (39210), Jura-39

Située en Jura, la commune de Domblans (39210) compte 76 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 50 permis de construire de logements , 21 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 3 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 50 PC locaux 21 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Domblans (39210)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Domblans (39210). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 50 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Lotissement la Seille Lot SSCM Non déterminé 126 m2 857 m2 2023-03-31
3 Rte de la Muyre Particuliers sans autre indication (SAI) 100 m2 0 m2 2022-07-19
Champs Ramboz Particuliers sans autre indication (SAI) 16 m2 9 520 m2 2022-06-08
Route de la Muyre - Lotiss Particuliers sans autre indication (SAI) 207 m2 0 m2 2022-03-31
Route de la Muyre - Lotiss CITEA Non déterminé 201 m2 999 m2 2022-03-31
Route de la Muyre- Lotisse CITEA Non déterminé 288 m2 1 115 m2 2022-03-31
315 Rue Desire Monnier Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m2 3 167 m2 2022-03-16
Lotissement la Seille FINANCIERE PEB Non déterminé 126 m2 914 m2 2022-03-01
Lotissement la Seille Particuliers sans autre indication (SAI) 128 m2 943 m2 2022-03-01
Rte de la Myure Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 852 m2 2022-02-10
4 Grande Rue-Brery Particuliers sans autre indication (SAI) 295 m2 1 214 m2 2022-01-26
Chemin de Rochette Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 1 266 m2 2021-10-21
Imp de l’Erreux du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m2 1 422 m2 2021-10-08
40 Rue des Pres de Poix Particuliers sans autre indication (SAI) 116 m2 943 m2 2021-09-15
Rue de la Sarazine Particuliers sans autre indication (SAI) 141 m2 1 760 m2 2020-12-23
Rue Desire Monnier Particuliers sans autre indication (SAI) 91 m2 455 m2 2020-10-15
Chemin de St Lamain Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m2 5 510 m2 2020-04-22
COMMUNE DE DOMBLANS Communes, EPIC, syndicats de communes 895 m2 1 864 m2 2019-10-09
Grande Rue A Brery Particuliers sans autre indication (SAI) 136 m2 1 555 m2 2019-09-05
10 Chemin de Mauffans Particuliers sans autre indication (SAI) 225 m2 2 331 m2 2019-08-29
🏠 Voir tous les PC de logements à Domblans (39210) - 50 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Domblans (39210)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Domblans (39210) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 21 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue des Coteaux de la Haut KINGBAT 1 400 m2 21 092 m2 2025-08-28
Rue des Coteaux de la Haut 31 m2 36 362 m2 2025-02-07
199 Route de Voiteur 553 m2 1 403 m2 2025-02-05
Rue de la Croix Bernard V 33 SA 29 m2 129 047 m2 2024-09-26
Zone d’Activitess Intercom 305 m2 414 m2 2023-12-19
Le Prelot DEPARTEMENT DU JURA 122 m2 4 720 m2 2023-08-18
155 Rue de Brery 47 m2 1 361 m2 2022-09-01
Rue de la Desserte CC BRESSE HAUTE SEILLE 392 m2 1 216 m2 2022-06-22
493 m2 0 m2 2021-11-05
15 Che de Condamine 252 m2 1 093 m2 2021-11-02
Blandans 258 m2 42 700 m2 2021-05-11
Chemin les Treize Journeau 394 m2 0 m2 2021-05-05
Rue Marius Buisson DEPARTEMENT DU JURA 1 m2 574 m2 2021-01-18
COMMUNE DE DOMBLANS 186 m2 1 864 m2 2019-10-09
10 Chemin de Mauffans 38 m2 2 331 m2 2019-08-29
22 Grande Rue COMMUNE DE BRERY 70 m2 1 930 m2 2018-03-22
Rue de Vergerot RPO VERGEROT 210 m2 0 m2 2017-12-07
112 Rue en Darcand 64 m2 6 640 m2 2017-08-29
375 m2 9 920 m2 2016-11-21
Rue Croix Bernard de la Muyre V 33 SA 1 212 m2 24 440 m2 2014-03-07
🏢 Voir tous les PC de locaux à Domblans (39210) - 21 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Domblans (39210)

Aperçu des 3 dernières permis d'aménager à Domblans (39210). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 3 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Route de la Muyre CITEA 9 520 m2 2021-07-01
CC BRESSE HAUTE SEILLE 0 m2 2017-07-07
Rue des Coteaux Haute Seille 0 m2 2015-01-28
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Domblans (39210) - 3 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Domblans (39210)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Domblans (39210). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
50 Rue de la Gare COMMUNE DE DOMBLANS 0 m2 2021-12-10
122 Rue de Belgique 0 m2 2015-07-24
💥 Voir tous les Permis de démolir à Domblans (39210) - 2 autorisations au total 💥

À Domblans, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Domblans (39210)

Très petite commune Domblans (39210) compte 1 207 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 123,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Domblans illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes