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Commune Domblans (39199) - 68 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 44 PC - Locaux 19 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 2

PC logements à Domblans (39210)

Ce tableau recense 44 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement La Seille Lot Particuliers sans autre indication (SAI) 857 m² 126 m² 2023/03/31
3 rte de la muyre Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 100 m² 2022/07/19
CHAMPS RAMBOZ Particuliers sans autre indication (SAI) 9 520 m² 16 m² 2022/06/08
Route de la Muyre - lotiss Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 207 m² 2022/03/31
Route de la Muyre - lotiss CITEA Promoteurs (SAI) 999 m² 201 m² 2022/03/31
Route de la Muyre- lotisse CITEA Promoteurs (SAI) 1 115 m² 288 m² 2022/03/31
315 RUE DESIRE MONNIER Particuliers sans autre indication (SAI) 3 167 m² 112 m² 2022/03/16
Lotissement La seille FINANCIERE PEB Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 914 m² 126 m² 2022/03/01
Lotissement La Seille Particuliers sans autre indication (SAI) 943 m² 128 m² 2022/03/01
Rte de la Myure Particuliers sans autre indication (SAI) 852 m² 149 m² 2022/02/10
4 Grande rue-BRERY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 214 m² 295 m² 2022/01/26
CHEMIN DE ROCHETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 266 m² 119 m² 2021/10/21
IMP DE L'ERREUX DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 422 m² 125 m² 2021/10/08
40 RUE DES PRES DE POIX Particuliers sans autre indication (SAI) 943 m² 116 m² 2021/09/15
Rue de la Sarazine Particuliers sans autre indication (SAI) 1 760 m² 141 m² 2020/12/23
RUE DESIRE MONNIER Particuliers sans autre indication (SAI) 455 m² 91 m² 2020/10/15
Chemin de St Lamain Particuliers sans autre indication (SAI) 5 510 m² 155 m² 2020/04/22
1 COMMUNE DE DOMBLANS Communes, EPIC, syndicats de communes 1 864 m² 186 m² 2019/10/09
GRANDE RUE a BRERY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 555 m² 136 m² 2019/09/05
10 Chemin de Mauffans Particuliers sans autre indication (SAI) 2 331 m² 38 m² 2019/08/29
24 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 610 m² 210 m² 2019/04/04
CHEM de Rochette Particuliers sans autre indication (SAI) 1 273 m² 154 m² 2017/02/10
46 RUE DES PRES DE POIX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 084 m² 124 m² 2016/07/29
327 RTE DE L EGLISE E.L.B.C. SCI ou autres supports de programmes de construction 2 290 m² 262 m² 2016/07/29
CHEM DE ROCHETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 925 m² 140 m² 2015/06/09
RUE DU GUE FAROUX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 392 m² 123 m² 2015/02/12
272 CHEM DE LA ROCHETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 4 425 m² 370 m² 2014/08/12
CHEM DES GRANDS PRES Particuliers sans autre indication (SAI) 4 868 m² 380 m² 2014/08/12
90 RUE PRES DE POIX Particuliers sans autre indication (SAI) 1 174 m² 103 m² 2014/07/24
RUE de Brery Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 102 m² 2013/11/08
322 RUE des Pres de Poix Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 148 m² 2013/09/26
LOT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 142 m² 2013/08/20
LOT Les Bauches II Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 94 m² 2013/08/19
LOT Quartier les Bauches II Particuliers sans autre indication (SAI) 1 069 m² 104 m² 2013/08/19
LOT Particuliers sans autre indication (SAI) 790 m² 108 m² 2013/07/09
1 - Lieu-dit lot. Les Bauches - section ZL n 390 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 138 m² 2013/07/05
LOT Particuliers sans autre indication (SAI) 873 m² 83 m² 2013/07/04
LOT Les Bauches 2 lot n 31 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 075 m² 182 m² 2013/06/19
LOT Les Bauches 2 lot n 32 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 058 m² 139 m² 2013/04/30
RUE de la Belgique Particuliers sans autre indication (SAI) 999 m² 99 m² 2013/04/11
LOT Les Bauches 2 lot n 15 Particuliers sans autre indication (SAI) 760 m² 142 m² 2013/01/23
LOT Les Bauches 2 lot n 23 Particuliers sans autre indication (SAI) 760 m² 145 m² 2013/01/23
LOT Les Bauches 2 lot n 25 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 051 m² 91 m² 2013/01/05
LOT Les Bauches 2 lot n 1 Particuliers sans autre indication (SAI) 940 m² 111 m² 2013/01/05

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Domblans (39210)

Ce tableau recense 19 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Domblans (39210)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Domblans (39210)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Domblans (39210)

Très petite commune Domblans (39210) compte 1 207 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 123,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. En 2025, la commune a délivré 3 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des locaux. C’est une hausse de 200,0 % par rapport à 2024. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Domblans illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes