← Retour à la liste des communes de Doubs (25)

Commune Cussey-sur-l'Ognon (25186) - 82 autorisations d'urbanisme

PC logements à Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Ce tableau recense 63 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 a 5 rue du village Communes, EPIC, syndicats de communes 4 386 m² 238 m² 2025/07/11
4 rue des Corvees Particuliers sans autre indication (SAI) 707 m² 134 m² 2025/06/13
20 Rue du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 1 923 m² 313 m² 2025/04/29
2 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 801 m² 389 m² 2024/06/28
Rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 838 m² 202 m² 2022/08/12
lot n lotissement BRILLOTEY rue Particuliers sans autre indication (SAI) 699 m² 104 m² 2022/05/30
Lotissement ""Brillotey"" (l STC Promoteurs (SAI) 730 m² 105 m² 2022/03/23
Lotissement ""Le Brillottey Particuliers sans autre indication (SAI) 719 m² 139 m² 2022/03/16
Lotissement ""Brillotey"" (l Particuliers sans autre indication (SAI) 618 m² 121 m² 2022/03/10
1 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 688 m² 780 m² 2021/11/26
impasse des Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 511 m² 111 m² 2021/11/15
Rue des Perrieres KIDS IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 889 m² 153 m² 2021/09/22
1 - Lieu-dit Lieu-dit ""Les Grenots"" Particuliers sans autre indication (SAI) 1 093 m² 143 m² 2021/06/07
1 - Lieu-dit Lieu-dit ""Les Grenots"" Particuliers sans autre indication (SAI) 1 094 m² 159 m² 2021/06/04
Impasse des Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 1 677 m² 142 m² 2021/05/20
2 rue de la vignotte FCVR Bailleurs sociaux SAI 538 m² 78 m² 2020/11/23
2 rue des Plantes Particuliers sans autre indication (SAI) 558 m² 49 m² 2020/07/28
Rue de la Mecanique Bailleurs sociaux SAI 915 m² 148 m² 2019/10/21
5 Rue de l'Enclos Particuliers sans autre indication (SAI) 882 m² 180 m² 2019/10/18
Impasse Les Grenots - Loti Particuliers sans autre indication (SAI) 509 m² 90 m² 2019/07/19
8 Route de Sauvagney Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 179 m² 2019/06/21
Impasse des Vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 699 m² 175 m² 2019/06/21
3 Rue des Corvees Particuliers sans autre indication (SAI) 952 m² 122 m² 2019/03/13
Rue de Bussieres Particuliers sans autre indication (SAI) 810 m² 274 m² 2019/02/15
Rue de Bussieres Particuliers sans autre indication (SAI) 297 m² 95 m² 2019/02/15
Lotissement ""Le clos du Mo Particuliers sans autre indication (SAI) 505 m² 101 m² 2018/10/24
Lotissement ""Le Clos du Mo Particuliers sans autre indication (SAI) 614 m² 113 m² 2018/08/17
Lotissement ""Le Clos du Mo Particuliers sans autre indication (SAI) 609 m² 126 m² 2018/07/20
Entre Rue de Sauvagney SCI 2 M SCI ou autres supports de programmes de construction 1 986 m² 200 m² 2018/07/03
Le clos du Moulin - lot 7 Particuliers sans autre indication (SAI) 558 m² 123 m² 2018/07/03
Lotissement ""Le Clos du Mo Particuliers sans autre indication (SAI) 614 m² 87 m² 2018/06/29
Lotissement ""Le Clos du Mo Particuliers sans autre indication (SAI) 659 m² 97 m² 2018/06/29
Lotissement ""Le Clos du Mo Particuliers sans autre indication (SAI) 526 m² 87 m² 2018/06/28
Rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 117 m² 2018/06/28
Rue du Chateau Particuliers sans autre indication (SAI) 730 m² 114 m² 2018/06/15
19A GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 308 m² 190 m² 2018/05/03
Impasse des Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 1 197 m² 148 m² 2018/01/25
Rue de Sauvagney 25870 Cus Particuliers sans autre indication (SAI) 1 560 m² 246 m² 2016/11/16
Lotissement les Grenots M2A IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 509 m² 177 m² 2016/11/16
5 Rue de Sauvagney Particuliers sans autre indication (SAI) 1 248 m² 172 m² 2016/04/06
Rue de Sauvagney Particuliers sans autre indication (SAI) 1 989 m² 161 m² 2015/09/25
Lotis Les Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 518 m² 76 m² 2015/07/15
Lotis Les Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 506 m² 141 m² 2015/06/30
Lotis Les Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 114 m² 2015/06/26
5 LOT LES GRENOTS Particuliers sans autre indication (SAI) 813 m² 144 m² 2015/06/13
29 Rue du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 1 328 m² 147 m² 2015/05/13
3 Rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 417 m² 268 m² 2015/05/05
lot n Lotissement les Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 102 m² 2015/04/06
29 Rue du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 1 328 m² 157 m² 2015/04/02
Rue de Sauvagney Particuliers sans autre indication (SAI) 1 986 m² 223 m² 2015/02/01
Lotis Verger Rabolin Particuliers sans autre indication (SAI) 722 m² 108 m² 2014/11/24
3 RUE DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 417 m² 371 m² 2014/08/22
lotis Vergers Rabolin Particuliers sans autre indication (SAI) 801 m² 109 m² 2014/04/14
chemi des Ballottes Particuliers sans autre indication (SAI) 818 m² 112 m² 2014/02/09
rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 745 m² 140 m² 2014/01/20
2 Rue des Corvees Particuliers sans autre indication (SAI) 498 m² 93 m² 2013/12/01
rue des ballottes Particuliers sans autre indication (SAI) 685 m² 112 m² 2013/11/23
LOT Vergers Rabolin Particuliers sans autre indication (SAI) 628 m² 105 m² 2013/11/23
LOT Vergers Rabolin Particuliers sans autre indication (SAI) 627 m² 137 m² 2013/10/08
LOT les Vergers Rabolin Particuliers sans autre indication (SAI) 685 m² 121 m² 2013/09/12
LOT Vergers Robelin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 053 m² 122 m² 2013/09/07
1 - Lieu-dit Les Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 1 353 m² 114 m² 2013/05/24
RUE des Corvees Particuliers sans autre indication (SAI) 787 m² 67 m² 2013/02/09

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Ce tableau recense 14 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Très petite commune Cussey-sur-l'Ognon (25870) compte 1 056 habitants sur 7,0 km², soit une densité de 142,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 206 à 356 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Cusseylois, ... En 2025, la commune a délivré 7 autorisations d’urbanisme, dont 3 pour des logements et 4 pour des locaux. C’est une hausse de 75,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Cussey-sur-l'Ognon illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes