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83 autorisations d’urbanisme à Cussey-sur-l'Ognon (25870), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Cussey-sur-l'Ognon (25870) compte 83 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 64 permis de construire de logements , 14 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 3 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 64 PC locaux 14 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Cussey-sur-l'Ognon (25870). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 64 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Les Plantes Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 6 279 m2 2025-09-26
Rue du Village Communes, EPIC, syndicats de communes 482 m2 4 386 m2 2025-07-11
4 Rue des Corvees Particuliers sans autre indication (SAI) 134 m2 707 m2 2025-06-13
20 Rue du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 559 m2 1 923 m2 2025-04-29
2 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 389 m2 1 801 m2 2024-06-28
Rue du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 202 m2 838 m2 2022-08-12
Lotissement Brillotey Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 699 m2 2022-05-30
Lotissement ""brillotey"" (l STC Non déterminé 105 m2 730 m2 2022-03-23
Lotissement ""le Brillottey Particuliers sans autre indication (SAI) 139 m2 719 m2 2022-03-16
Lotissement ""brillotey"" (l Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 618 m2 2022-03-10
1 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 155 m2 688 m2 2021-11-26
Impasse des Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 111 m2 511 m2 2021-11-15
Rue des Perrieres KIDS IMMOBILIER Promoteurs (SAI) 153 m2 889 m2 2021-09-22
Lieu-Dit ""les Grenots"" Particuliers sans autre indication (SAI) 143 m2 1 093 m2 2021-06-07
Lieu-Dit ""les Grenots"" Particuliers sans autre indication (SAI) 159 m2 1 094 m2 2021-06-04
Impasse des Grenots Particuliers sans autre indication (SAI) 142 m2 1 677 m2 2021-05-20
2 Rue de la Vignotte FCVR Bailleurs sociaux SAI 316 m2 538 m2 2020-11-23
2 Rue des Plantes Particuliers sans autre indication (SAI) 49 m2 558 m2 2020-07-28
Rue de la Mecanique Bailleurs sociaux SAI 148 m2 915 m2 2019-10-21
5 Rue de l’Enclos Particuliers sans autre indication (SAI) 180 m2 882 m2 2019-10-18
🏠 Voir tous les PC de logements à Cussey-sur-l'Ognon (25870) - 64 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Liste des 14 dernières permis de construire de locaux à Cussey-sur-l'Ognon (25870) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 14 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de la Mecanique EARL DE LA MECANIQUE 5 516 m2 23 513 m2 2025-07-25
Rue du Village 238 m2 4 386 m2 2025-07-11
18 Rue du Village LAURENT 64 m2 365 m2 2025-06-12
20 Rue du Village 313 m2 1 923 m2 2025-04-29
18 Rue du Village 95 m2 365 m2 2024-07-02
Grandes Maneres GAEC DU NOYER 11 748 m2 73 459 m2 2024-02-16
Rue de Sauvagney 28 m2 2 836 m2 2020-11-30
Herse de Brillotey COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION GRD BESANCON 160 m2 9 960 m2 2018-08-09
Ferme de la Famine 1 905 m2 35 343 m2 2018-01-15
4 Grande Rue 57 m2 3 600 m2 2017-08-24
18 Grande Rue 307 m2 0 m2 2016-07-18
Rue de la Mecanique EARL DE LA MECANIQUE 4 015 m2 23 513 m2 2015-07-23
Rue des Corvees 67 m2 787 m2 2013-02-09
Grande Rue L'IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES 1 528 m2 7 180 m2 2013-02-09
🏢 Voir tous les PC de locaux à Cussey-sur-l'Ognon (25870) - 14 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Aperçu des 3 dernières permis d'aménager à Cussey-sur-l'Ognon (25870). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 3 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue de Derriere la Ville RESIDENCIEL 8 490 m2 2021-03-12
Rue du Moulin RESIDENCIEL 6 325 m2 2017-08-03
Les Grenots PANTHEON INVEST 0 m2 2014-04-07
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Cussey-sur-l'Ognon (25870) - 3 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Cussey-sur-l'Ognon (25870). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
5 Rue du Canal 1 800 m2 2024-10-10
10 Rue du Village 85 m2 2021-02-15
💥 Voir tous les Permis de démolir à Cussey-sur-l'Ognon (25870) - 2 autorisations au total 💥

À Cussey-sur-l'Ognon, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Cussey-sur-l'Ognon (25870)

Très petite commune Cussey-sur-l'Ognon (25870) compte 1 056 habitants sur 7,0 km², soit une densité de 142,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 206 à 356 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Cusseylois, ... En 2025, la commune a délivré 8 autorisations d’urbanisme, dont 4 pour des logements et 4 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Cussey-sur-l'Ognon illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes