← Retour à la liste des communes de Doubs (25)

Commune Cusance (25183) - 6 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 5 PC - Locaux 1 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Cusance (25110)

Ce tableau recense 5 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 - Lieu-dit Divers lieux-dits - Champ de la cote Particuliers sans autre indication (SAI) 500 m² 67 m² 2024/10/27
3 - Lieu-dit Le Mont Noirot Particuliers sans autre indication (SAI) 6 934 m² 277 m² 2019/06/24
10 RTE de val Particuliers sans autre indication (SAI) 1 090 m² 353 m² 2016/06/04
19 Route du Val DALIBARD ET COMPAGNIE SCI ou autres supports de programmes de construction 2 965 m² 129 m² 2015/09/07
IMP de l Ecole COMMUNE DE CUSANCE Communes, EPIC, syndicats de communes 943 m² 27 m² 2013/04/17

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Cusance (25110)

Ce tableau recense 1 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Cusance (25110)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Cusance (25110)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Cusance (25110)

Très petite commune Cusance (25110) compte 77 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 300 à 490 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Vauliers, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes