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6 autorisations d’urbanisme à Cusance (25110), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Cusance (25110) compte 6 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 5 permis de construire de logements , 1 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 5 PC locaux 1 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Cusance (25110)

Consultez ci-dessous les 5 dernières permis de construire de logements délivrés à Cusance (25110). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 5 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Divers Lieux-Dits - Champ de la Cote Particuliers sans autre indication (SAI) 67 m2 500 m2 2024-10-27
Le Mont Noirot Particuliers sans autre indication (SAI) 277 m2 6 934 m2 2019-06-24
10 Rte de Val Particuliers sans autre indication (SAI) 353 m2 1 090 m2 2016-06-04
19 Route du Val DALIBARD ET COMPAGNIE SCI ou autres supports de programmes de construction 129 m2 2 965 m2 2015-09-07
Imp de L Ecole COMMUNE DE CUSANCE Communes, EPIC, syndicats de communes 312 m2 943 m2 2013-04-17
🏠 Voir tous les PC de logements à Cusance (25110) - 5 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Cusance (25110)

Liste des dernière permis de construire de locaux à Cusance (25110) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Le Mont Millot GAEC PAHIN MOUROT 1 729 m2 225 028 m2 2013-03-29
🏢 Voir tous les PC de locaux à Cusance (25110) - 1 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Cusance (25110)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Cusance (25110). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Cusance (25110).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Cusance (25110)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Cusance (25110). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Cusance (25110).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Cusance, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Cusance (25110)

Très petite commune Cusance (25110) compte 77 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 300 à 490 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Vauliers, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes