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Autorisations d'urbanisme à Curtil-Saint-Seine (Côte-d'Or, 21)

Commune du département de Côte-d'Or, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Curtil-Saint-Seine. Au total, 6 autorisations sont recensées.

PC logements 5 PC locaux 0 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Curtil-Saint-Seine (21380)

Ce tableau recense 5 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
12 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 785 m² 149 m² 2018/04/16
FERME DE LA POINTE AUX OIE Particuliers sans autre indication (SAI) 3 175 m² 464 m² 2018/02/12
12 GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 145 m² 2017/07/15
AU HAUT DU MOULIN Particuliers sans autre indication (SAI) 1 383 m² 95 m² 2016/03/15
Au Haut du Moulin Particuliers sans autre indication (SAI) 1 415 m² 107 m² 2013/11/25

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Curtil-Saint-Seine (21380) de 1 à 5 sur 5.

Permis de construire - Locaux à Curtil-Saint-Seine (21380)

Ce tableau recense 0 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Curtil-Saint-Seine (21380) de 0 à 0 sur 0.

Permis d'aménager à Curtil-Saint-Seine (21380)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Curtil-Saint-Seine (21380) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Curtil-Saint-Seine (21380)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Curtil-Saint-Seine (21380) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Curtil-Saint-Seine (21380)

Très petite commune Curtil-Saint-Seine (21380) compte 114 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 9,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 345 à 576 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Côte-d'Or et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes