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Commune Curtafond (01140) - 54 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 32 PC - Locaux 21 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 1

PC logements à Curtafond (01310)

Ce tableau recense 32 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Curtafond (01310)

Ce tableau recense 21 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 SCI DOMAINE D'EVERDEEN 7 178 m² 1 347 m² 2024/10/18
515 Chemin des Vernes SCI DOMAINE D'EVERDEEN 7 178 m² 936 m² 2024/09/02
515 Chemin des Vernes SCI DOMAINE D'EVERDEEN 12 834 m² 12 m² 2024/06/20
1 - Lieu-dit Les Grands Bois SCI DOMAINE D'EVERDEEN 14 212 m² 2 783 m² 2024/01/19
484 Route du Village 2 042 m² 48 m² 2023/03/27
5 SCI DOMAINE D'EVERDEEN 29 741 m² 2 429 m² 2023/01/05
Les Grands Bois SCI DOMAINE D'EVERDEEN 8 704 m² 2 533 m² 2023/01/05
1 - Lieu-dit LES GRANDS BOIS SCI DOMAINE D'EVERDEEN 72 242 m² 5 504 m² 2022/03/25
Cormassine DES TAMARIS 39 333 m² 3 m² 2021/09/13
1347 Route de la Cheviniere EARL SIBELLE 61 876 m² 1 072 m² 2021/06/25
399 Route du Village COMMUNE DE CURTAFOND 5 252 m² 674 m² 2019/01/21
Cormassine DES TAMARIS 61 624 m² 3 615 m² 2018/12/06
Cormassine DES TAMARIS 8 000 m² 3 302 m² 2018/11/26
16 Chemi de la Zone Artisanale CAJ BATIMENT 3 605 m² 565 m² 2018/07/12
Lieu- de Servignat 38 820 m² 680 m² 2017/07/25
Lieu- Cormassine EARL DES TAMARIS 7 823 m² 3 255 m² 2017/05/22
Lieu- Les Brouilles COMMUNE DE CURTAFOND 13 610 m² 233 m² 2016/09/20
Chemin rural - Lieu-dit La FRANCE TELECOM 0 m² 25 m² 2016/08/19
Lieu- La Cheviniere EARL SIBELLE 3 792 m² 4 060 m² 2016/07/13
1 - Lieu-dit Planchemel 15 529 m² 2 377 m² 2013/10/22
1 - Lieu-dit Lavaux AIRPORC 10 306 m² 1 865 m² 2013/10/18

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Curtafond (01310)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Curtafond (01310)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Curtafond (01310)

Très petite commune Curtafond (01310) compte 784 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 62,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 5 pour des logements. C’est une baisse de -16,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes