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54 autorisations d’urbanisme à Curtafond (01310), Ain-01

Située en Ain, la commune de Curtafond (01310) compte 54 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 32 permis de construire de logements , 21 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

Permis de construire de logements à Curtafond (01310)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Curtafond (01310). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 32 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Lotissement la Prairie Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 597 m2 2025-08-18
Lotissement la Prairie Particuliers sans autre indication (SAI) 106 m2 600 m2 2025-08-18
Lotissement la Prairie Particuliers sans autre indication (SAI) 106 m2 545 m2 2025-08-18
Route de Confrancon Particuliers sans autre indication (SAI) 84 m2 598 m2 2025-07-21
Allee des Chenes Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 1 328 m2 2025-05-26
237 Allee du Petit Champ LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE Organismes HLM 517 m2 1 057 m2 2024-09-09
515 Chemin des Vernes SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI ou autres supports de programmes de construction 198 m2 7 311 m2 2024-04-22
Route de Polliat ALMA SCI ou autres supports de programmes de construction 594 m2 2 426 m2 2023-02-03
Allee du Clos des Erables Particuliers sans autre indication (SAI) 92 m2 818 m2 2023-01-05
Allee du Clos des Erables Particuliers sans autre indication (SAI) 99 m2 818 m2 2022-11-10
153 Impasse de l’Etang Machard Particuliers sans autre indication (SAI) 78 m2 1 097 m2 2022-09-29
Route du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 108 m2 794 m2 2022-09-22
1951 Route de Polliat Particuliers sans autre indication (SAI) 160 m2 1 988 m2 2022-07-04
266 Route du Village Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 1 907 m2 2022-04-04
Les Grands Bois SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI de particuliers 5 647 m2 72 242 m2 2022-03-25
24 Allee du Clos des Erables Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 685 m2 2021-12-01
Alle des Chenes Particuliers sans autre indication (SAI) 118 m2 1 328 m2 2020-05-11
Les Brouilles Particuliers sans autre indication (SAI) 142 m2 16 811 m2 2019-09-19
46 Chemi de Cherinal Particuliers sans autre indication (SAI) 83 m2 3 180 m2 2019-01-09
437 Chemin des Epinettes Particuliers sans autre indication (SAI) 182 m2 3 756 m2 2018-11-26
🏠 Voir tous les PC de logements à Curtafond (01310) - 32 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Curtafond (01310)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Curtafond (01310) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 21 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
SCI DOMAINE D'EVERDEEN 1 347 m2 7 178 m2 2024-10-18
515 Chemin des Vernes SCI DOMAINE D'EVERDEEN 936 m2 7 178 m2 2024-09-02
515 Chemin des Vernes SCI DOMAINE D'EVERDEEN 12 m2 12 834 m2 2024-06-20
Les Grands Bois SCI DOMAINE D'EVERDEEN 2 783 m2 14 212 m2 2024-01-19
484 Route du Village 48 m2 2 042 m2 2023-03-27
SCI DOMAINE D'EVERDEEN 2 429 m2 29 741 m2 2023-01-05
Les Grands Bois SCI DOMAINE D'EVERDEEN 2 533 m2 8 704 m2 2023-01-05
Les Grands Bois SCI DOMAINE D'EVERDEEN 5 504 m2 72 242 m2 2022-03-25
Cormassine DES TAMARIS 3 m2 39 333 m2 2021-09-13
1347 Route de la Cheviniere EARL SIBELLE 1 072 m2 61 876 m2 2021-06-25
399 Route du Village COMMUNE DE CURTAFOND 674 m2 5 252 m2 2019-01-21
Cormassine EARL DES TAMARIS 3 615 m2 61 624 m2 2018-12-06
Cormassine EARL DES TAMARIS 3 302 m2 8 000 m2 2018-11-26
16 Chemi de la Zone Artisanale CAJ BATIMENT 565 m2 3 605 m2 2018-07-12
Lieu- de Servignat 680 m2 38 820 m2 2017-07-25
Lieu- Cormassine EARL DES TAMARIS 3 255 m2 7 823 m2 2017-05-22
Lieu- les Brouilles COMMUNE DE CURTAFOND 233 m2 13 610 m2 2016-09-20
. Chemin Rural - Lieu-Dit la FRANCE TELECOM 25 m2 0 m2 2016-08-19
Lieu- la Cheviniere EARL SIBELLE 4 060 m2 3 792 m2 2016-07-13
Planchemel 2 377 m2 15 529 m2 2013-10-22
🏢 Voir tous les PC de locaux à Curtafond (01310) - 21 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Curtafond (01310)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Curtafond (01310). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Curtafond (01310).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Curtafond (01310)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Curtafond (01310). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
796 Chemin des Vernes SCI DOMAINE D'EVERDEEN 1 684 m2 2022-11-02
💥 Voir tous les Permis de démolir à Curtafond (01310) - 1 autorisations au total 💥

À Curtafond, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Curtafond (01310)

Très petite commune Curtafond (01310) compte 784 habitants sur 13,0 km², soit une densité de 62,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 5 pour des logements. C’est une baisse de -16,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes