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Autorisations d'urbanisme à Courtetain-et-Salans (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Courtetain-et-Salans. Au total, 9 autorisations sont recensées.

PC logements 2 PC locaux 7 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à Courtetain-et-Salans (25530)

Ce tableau recense 2 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Courtetain-et-Salans (25530) de 1 à 2 sur 2.

Permis de construire - Locaux à Courtetain-et-Salans (25530)

Ce tableau recense 7 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
SALANS ENEDIS 108 296 m² 9 m² 2025/02/27
1 - Lieu-dit CHAMPS DU RANG GAEC JEUNE DE LA RENONCULE 15 434 m² 3 870 m² 2020/11/05
3 Rue de la Mairie COMMUNE DE COURTETAIN ET SALANS 969 m² 139 m² 2020/10/07
26 grande rue EARL ANDRE PHILIPPE 3 500 m² 15 m² 2018/04/19
1 - Lieu-dit Les Piots Combes aux Vernes 182 179 m² 600 m² 2015/10/18
Grande Rue EARL ANDRE PHILIPPE 10 000 m² 32 m² 2014/04/24
Rue de l Eglise GAEC DE L'ARC EN CIEL 0 m² 1 542 m² 2013/07/30

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Courtetain-et-Salans (25530) de 1 à 7 sur 7.

Permis d'aménager à Courtetain-et-Salans (25530)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Courtetain-et-Salans (25530) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Courtetain-et-Salans (25530)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Courtetain-et-Salans (25530) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Courtetain-et-Salans (25530)

Très petite commune Courtetain-et-Salans (25530) compte 91 habitants sur 7,0 km², soit une densité de 13,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 530 à 726 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Aucun, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes