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Autorisations d'urbanisme à Courtetain-et-Salans (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Courtetain-et-Salans. Au total, 9 autorisations sont recensées.

PC logements 2 PC locaux 7 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à Courtetain-et-Salans (25530)

Ce tableau recense 2 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
1 - Lieu-dit Salans Particuliers sans autre indication (SAI) 110 296 m² 176 m² 2019/06/15
2 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 4 636 m² 244 m² 2023/02/21

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Courtetain-et-Salans (25530) de 1 à 2 sur 2.

Permis de construire - Locaux à Courtetain-et-Salans (25530)

Ce tableau recense 7 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Courtetain-et-Salans (25530) de 1 à 7 sur 7.

Permis d'aménager à Courtetain-et-Salans (25530)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Courtetain-et-Salans (25530) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Courtetain-et-Salans (25530)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Courtetain-et-Salans (25530) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Courtetain-et-Salans (25530)

Très petite commune Courtetain-et-Salans (25530) compte 91 habitants sur 7,0 km², soit une densité de 13,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 530 à 726 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. Les habitants, appelés Aucun, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes