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Commune Courtesoult-et-Gatey (70183) - 6 autorisations d'urbanisme

PC logements à Courtesoult-et-Gatey (70600)

Ce tableau recense 2 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 rue de Trecourt Particuliers sans autre indication (SAI) 1 720 m² 0 m² 2023/08/01
4 RUE DE LA FONTAINE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 180 m² 149 m² 2017/03/20

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Courtesoult-et-Gatey (70600)

Ce tableau recense 0 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Courtesoult-et-Gatey (70600)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Courtesoult-et-Gatey (70600)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Courtesoult-et-Gatey (70600)

Très petite commune Courtesoult-et-Gatey (70600) compte 59 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 6,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 214 à 309 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 permis de démolir. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes