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Commune Courtes (01128) - 22 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 11 PC - Locaux 11 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Courtes (01560)

Ce tableau recense 11 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Courtes (01560)

Ce tableau recense 11 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 - Lieu-dit Champ Bruyere 37 924 m² 6 308 m² 2023/09/26
RD2B ENEDIS 7 664 m² 8 m² 2022/11/21
Champ Bruyere GAEC P2M.N. 43 343 m² 594 m² 2022/03/01
1210 Route de la Ferme de la Foret CA DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 15 426 m² 633 m² 2021/08/30
Champ Bruyere GAEC P2M.N. 43 821 m² 7 580 m² 2019/08/27
Route de la Croisee 1 968 m² 41 m² 2019/02/08
La Chanee TROMPILLE 27 336 m² 2 674 m² 2018/05/22
Champ Bruyere GAEC P2M.N. 43 821 m² 7 421 m² 2017/08/29
110 CHEM de la Petite Foret 19 086 m² 306 m² 2016/05/13
1 - Lieu-dit Le Bourg parking de la mairie SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN 1 968 m² 9 m² 2014/03/18
5 - Lieu-dit Champ Bruyere GAEC P2M.N. 43 343 m² 4 288 m² 2013/09/03

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Courtes (01560)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Courtes (01560)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Courtes (01560)

Très petite commune Courtes (01560) compte 297 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 33,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes