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22 autorisations d’urbanisme à Courtes (01560), Ain-01

Située en Ain, la commune de Courtes (01560) compte 22 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 11 permis de construire de logements , 11 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 11 PC locaux 11 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Courtes (01560)

Consultez ci-dessous les 11 dernières permis de construire de logements délivrés à Courtes (01560). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 11 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
1251 Route de St Nizier Particuliers sans autre indication (SAI) 399 m2 5 261 m2 2024-11-08
37 Route de Vernoux Particuliers sans autre indication (SAI) 75 m2 794 m2 2023-06-20
451 de la Haute Chanee Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 1 476 m2 2020-03-24
La Croisee Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 2 304 m2 2017-05-08
Lot le Clos de L Etang Penet GALAXY Non déterminé 349 m2 1 800 m2 2016-05-20
1 Lot le Clos de L Etang Penet Particuliers sans autre indication (SAI) 63 m2 800 m2 2014-11-14
Lot le Clos de L Etang Particuliers sans autre indication (SAI) 88 m2 742 m2 2014-09-23
Le Royaume Particuliers sans autre indication (SAI) 139 m2 19 127 m2 2014-03-07
La Croisee Particuliers sans autre indication (SAI) 94 m2 891 m2 2014-01-14
6 Lot la Blanchere Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 720 m2 2013-02-08
Le Boyer Particuliers sans autre indication (SAI) 130 m2 3 502 m2 2013-01-04
🏠 Voir tous les PC de logements à Courtes (01560) - 11 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Courtes (01560)

Liste des 11 dernières permis de construire de locaux à Courtes (01560) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 11 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Champ Bruyere 6 308 m2 37 924 m2 2023-09-26
Rd2b ENEDIS 8 m2 7 664 m2 2022-11-21
Champ Bruyere GAEC P2M.N. 594 m2 43 343 m2 2022-03-01
1210 Route de la Ferme de la Foret CA DU BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE 633 m2 15 426 m2 2021-08-30
Champ Bruyere GAEC P2M.N. 7 580 m2 43 821 m2 2019-08-27
Route de la Croisee 41 m2 1 968 m2 2019-02-08
La Chanee TROMPILLE 2 674 m2 27 336 m2 2018-05-22
Champ Bruyere GAEC P2M.N. 7 421 m2 43 821 m2 2017-08-29
110 Chem de la Petite Foret 306 m2 19 086 m2 2016-05-13
Le Bourg Parking de la Mairie SI D ENERGIE ET DE E-COMMUNICATION DE L AIN 9 m2 1 968 m2 2014-03-18
Champ Bruyere GAEC P2M.N. 4 288 m2 43 343 m2 2013-09-03
🏢 Voir tous les PC de locaux à Courtes (01560) - 11 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Courtes (01560)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Courtes (01560). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Courtes (01560).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Courtes (01560)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Courtes (01560). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Courtes (01560).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Courtes, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Courtes (01560)

Très petite commune Courtes (01560) compte 297 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 33,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ain et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes