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Commune Courtelevant (90028) - 27 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 18 PC - Locaux 4 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 3

PC logements à Courtelevant (90100)

Ce tableau recense 18 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Courtelevant (90100)

Ce tableau recense 4 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
3 rue de l eglise COMMUNE DE COURTELEVANT 1 605 m² 269 m² 2024/10/05
3 rue de l'eglise COMMUNE DE COURTELEVANT 0 m² 80 m² 2024/04/12
1 Rue de Suarce COMMUNE DE COURTELEVANT 2 550 m² 249 m² 2020/10/08
10 RUE DE L'EGLISE MOULIN MARION 20 975 m² 333 m² 2016/01/14

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Courtelevant (90100)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Courtelevant (90100)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Courtelevant (90100)

Très petite commune Courtelevant (90100) compte 377 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 65,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 385 à 454 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Courtelevanais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes