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Commune Courtelevant (90028) - 27 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 18 PC - Locaux 4 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 3

PC logements à Courtelevant (90100)

Ce tableau recense 18 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
rue de Florimont Particuliers sans autre indication (SAI) 4 070 m² 88 m² 2024/05/31
10 RUE DE L'EGLISE MOULIN MARION SCI de particuliers 20 975 m² 333 m² 2016/01/14
4 RUE DE LA CHAPPERETTE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 455 m² 91 m² 2016/01/04
LOT SUR LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 637 m² 81 m² 2015/08/18
LOT SUR LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 830 m² 112 m² 2015/06/11
LOT SUR LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 600 m² 81 m² 2015/03/23
LOT SUR LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 878 m² 95 m² 2015/02/19
LOT SUR LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 890 m² 138 m² 2014/09/19
LOT SUR LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 850 m² 103 m² 2013/10/21
RUE du Chaufour Particuliers sans autre indication (SAI) 790 m² 134 m² 2013/07/25
LOT Sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 870 m² 148 m² 2013/07/25
CHEM Rural des Ragies Particuliers sans autre indication (SAI) 554 m² 159 m² 2013/06/13
LOT Sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 123 m² 2013/06/06
LOT Sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 635 m² 154 m² 2013/05/10
LOT sur le village lot n 10 Particuliers sans autre indication (SAI) 700 m² 107 m² 2013/05/10
LOT Sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 655 m² 110 m² 2013/03/28
LOT Sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 790 m² 154 m² 2013/02/14
LOT Sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 601 m² 88 m² 2013/02/14

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Courtelevant (90100)

Ce tableau recense 4 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Courtelevant (90100)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Courtelevant (90100)

Ce tableau recense 3 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Courtelevant (90100)

Très petite commune Courtelevant (90100) compte 377 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 65,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 385 à 454 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Courtelevanais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -66,7 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes