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27 autorisations d’urbanisme à Courtelevant (90100), Territoire de Belfort-90

Située en Territoire de Belfort, la commune de Courtelevant (90100) compte 27 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 18 permis de construire de logements , 4 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 2 permis d’aménager et 3 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 18 PC locaux 4 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 3

Permis de construire de logements à Courtelevant (90100)

Consultez ci-dessous les 18 dernières permis de construire de logements délivrés à Courtelevant (90100). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 18 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de Florimont Particuliers sans autre indication (SAI) 88 m2 4 070 m2 2024-05-31
10 Rue de l’Eglise MOULIN MARION SCI de particuliers 590 m2 20 975 m2 2016-01-14
4 Rue de la Chapperette Particuliers sans autre indication (SAI) 91 m2 1 455 m2 2016-01-04
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 81 m2 637 m2 2015-08-18
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m2 830 m2 2015-06-11
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 81 m2 600 m2 2015-03-23
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 95 m2 878 m2 2015-02-19
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 890 m2 2014-09-19
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 103 m2 850 m2 2013-10-21
Rue du Chaufour Particuliers sans autre indication (SAI) 134 m2 790 m2 2013-07-25
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 870 m2 2013-07-25
Chem Rural des Ragies Particuliers sans autre indication (SAI) 159 m2 554 m2 2013-06-13
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 700 m2 2013-06-06
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 154 m2 635 m2 2013-05-10
Lot sur le Village Lot N 10 Particuliers sans autre indication (SAI) 107 m2 700 m2 2013-05-10
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 655 m2 2013-03-28
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 154 m2 790 m2 2013-02-14
Lot sur le Village Particuliers sans autre indication (SAI) 88 m2 601 m2 2013-02-14
🏠 Voir tous les PC de logements à Courtelevant (90100) - 18 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Courtelevant (90100)

Liste des 4 dernières permis de construire de locaux à Courtelevant (90100) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
3 Rue de L Eglise COMMUNE DE COURTELEVANT 269 m2 1 605 m2 2024-10-05
3 Rue de l’Eglise COMMUNE DE COURTELEVANT 80 m2 0 m2 2024-04-12
1 Rue de Suarce COMMUNE DE COURTELEVANT 249 m2 2 550 m2 2020-10-08
10 Rue de l’Eglise MOULIN MARION 333 m2 20 975 m2 2016-01-14
🏢 Voir tous les PC de locaux à Courtelevant (90100) - 4 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Courtelevant (90100)

Aperçu des 2 dernières permis d'aménager à Courtelevant (90100). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 2 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Courtelevant DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT 82 473 m2 2025-05-10
Rue de la Chapperette MAISONS STEPHANE BERGER 1 712 m2 2022-12-05
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Courtelevant (90100) - 2 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Courtelevant (90100)

Ci-dessous, les 3 dernières permis de démolir délivrés à Courtelevant (90100). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 3 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
7 Rue de la Chaperette 436 m2 2019-12-19
2 Rue des Chenevieres 4 670 m2 2016-04-04
4 Rue de la Chapperette 0 m2 2013-07-01
💥 Voir tous les Permis de démolir à Courtelevant (90100) - 3 autorisations au total 💥

À Courtelevant, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Courtelevant (90100)

Très petite commune Courtelevant (90100) compte 377 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 65,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 385 à 454 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Courtelevanais, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes