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Commune Courtefontaine (39172) - 15 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 8 PC - Locaux 6 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

PC logements à Courtefontaine (39700)

Ce tableau recense 8 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
16 rue des renardieres Particuliers sans autre indication (SAI) 2 300 m² 135 m² 2024/12/23
1 RUE de Villars SCI VPF SCI ou autres supports de programmes de construction 11 880 m² 1 008 m² 2021/11/05
1 rue de Villars SCI VPF SCI de particuliers 11 891 m² 1 232 m² 2021/07/13
4 rue du Chateau d eau Particuliers sans autre indication (SAI) 2 289 m² 135 m² 2021/06/29
RUE DU CHATEAU D EAU Particuliers sans autre indication (SAI) 2 517 m² 153 m² 2019/06/11
RUE DE FOURG Particuliers sans autre indication (SAI) 831 m² 90 m² 2015/04/29
RUE DU FOURG Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 123 m² 2014/02/25
1 RUE des Essards du Bois Particuliers sans autre indication (SAI) 1 910 m² 43 m² 2013/07/09

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Courtefontaine (39700)

Ce tableau recense 6 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Courtefontaine (39700)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Courtefontaine (39700)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Courtefontaine (39700)

Très petite commune Courtefontaine (39700) compte 261 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 225 à 306 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes