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15 autorisations d’urbanisme à Courtefontaine (39700), Jura-39

Située en Jura, la commune de Courtefontaine (39700) compte 15 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 8 permis de construire de logements , 6 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 8 PC locaux 6 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Courtefontaine (39700)

Consultez ci-dessous les 8 dernières permis de construire de logements délivrés à Courtefontaine (39700). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 8 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
16 Rue des Renardieres Particuliers sans autre indication (SAI) 135 m2 2 300 m2 2024-12-23
1 Rue de Villars SCI VPF SCI ou autres supports de programmes de construction 1 232 m2 11 880 m2 2021-11-05
1 Rue de Villars SCI VPF SCI de particuliers 2 214 m2 11 891 m2 2021-07-13
4 Rue du Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 135 m2 2 289 m2 2021-06-29
Rue du Chateau D Eau Particuliers sans autre indication (SAI) 153 m2 2 517 m2 2019-06-11
Rue de Fourg Particuliers sans autre indication (SAI) 90 m2 831 m2 2015-04-29
Rue du Fourg Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 0 m2 2014-02-25
1 Rue des Essards du Bois Particuliers sans autre indication (SAI) 43 m2 1 910 m2 2013-07-09
🏠 Voir tous les PC de logements à Courtefontaine (39700) - 8 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Courtefontaine (39700)

Liste des 6 dernières permis de construire de locaux à Courtefontaine (39700) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 6 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
2 Rue de Villars 20 m2 551 m2 2025-01-31
2 Rue de Villars 20 m2 551 m2 2023-01-02
Rte de Fourg 16 m2 700 m2 2020-08-04
7 Rue du Clos Duhamel 12 m2 9 890 m2 2020-06-20
Ancien Prieur 25 m2 9 140 m2 2016-07-27
20 Rue des Chardonnerets DEPARTEMENT DU JURA 4 323 m2 7 550 m2 2014-05-22
🏢 Voir tous les PC de locaux à Courtefontaine (39700) - 6 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Courtefontaine (39700)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Courtefontaine (39700). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
11 Rte de Villars 0 m2 2022-05-31
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Courtefontaine (39700) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Courtefontaine (39700)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Courtefontaine (39700). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Courtefontaine (39700).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Courtefontaine, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Courtefontaine (39700)

Très petite commune Courtefontaine (39700) compte 261 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 225 à 306 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes