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Commune Courtefontaine (25174) - 14 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 7 PC - Locaux 7 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Courtefontaine (25470)

Ce tableau recense 7 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Courtefontaine (25470)

Ce tableau recense 7 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4Bis RUE Grande 9 450 m² 18 m² 2025/05/15
5 - Lieu-dit La Mine le Clos GAEC DE LA MINE 139 101 m² 3 724 m² 2022/06/08
5 - Lieu-dit A LA MINE 11 333 m² 791 m² 2019/09/10
1 - Lieu-dit Pature Charmot GAEC DE LA JOUX 4 203 m² 1 210 m² 2018/08/21
14 Grande Rue GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PRE AU COMTE 8 466 m² 1 550 m² 2018/04/09
1 - Lieu-dit La Mine 5 800 m² 1 630 m² 2013/10/05
derriere la chenalotte 0 m² 76 m² 2013/09/21

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Courtefontaine (25470)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Courtefontaine (25470)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Courtefontaine (25470)

Très petite commune Courtefontaine (25470) compte 247 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 32,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 668 à 920 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes