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14 autorisations d’urbanisme à Courtefontaine (25470), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Courtefontaine (25470) compte 14 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 7 permis de construire de logements , 7 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 7 PC locaux 7 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Courtefontaine (25470)

Consultez ci-dessous les 7 dernières permis de construire de logements délivrés à Courtefontaine (25470). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 7 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de la Craie Particuliers sans autre indication (SAI) 137 m2 1 016 m2 2023-09-21
Rue du Lavoir Particuliers sans autre indication (SAI) 113 m2 1 430 m2 2017-02-21
Rue du Lavoir Particuliers sans autre indication (SAI) 113 m2 1 430 m2 2016-12-14
Rue Grande Particuliers sans autre indication (SAI) 146 m2 2 927 m2 2015-05-10
Rue les Etrepeux Particuliers sans autre indication (SAI) 124 m2 4 017 m2 2014-10-03
Rue de la Louviere Particuliers sans autre indication (SAI) 105 m2 0 m2 2014-09-05
13 Grande Rue Communes, EPIC, syndicats de communes 364 m2 5 514 m2 2013-01-27
🏠 Voir tous les PC de logements à Courtefontaine (25470) - 7 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Courtefontaine (25470)

Liste des 7 dernières permis de construire de locaux à Courtefontaine (25470) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 7 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue Grande 18 m2 9 450 m2 2025-05-15
La Mine le Clos GAEC DE LA MINE 3 724 m2 139 101 m2 2022-06-08
A la Mine 791 m2 11 333 m2 2019-09-10
Pature Charmot GAEC DE LA JOUX 1 210 m2 4 203 m2 2018-08-21
14 Grande Rue GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN AGREE DU PRE AU COMTE 1 550 m2 8 466 m2 2018-04-09
La Mine 1 630 m2 5 800 m2 2013-10-05
Derriere la Chenalotte 76 m2 0 m2 2013-09-21
🏢 Voir tous les PC de locaux à Courtefontaine (25470) - 7 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Courtefontaine (25470)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Courtefontaine (25470). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Courtefontaine (25470).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Courtefontaine (25470)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Courtefontaine (25470). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Courtefontaine (25470).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Courtefontaine, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Courtefontaine (25470)

Très petite commune Courtefontaine (25470) compte 247 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 32,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 668 à 920 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes