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Autorisations d'urbanisme à Cour-Saint-Maurice (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Cour-Saint-Maurice. Au total, 16 autorisations sont recensées.

PC logements 12 PC locaux 2 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Cour-Saint-Maurice (25380)

Ce tableau recense 12 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
rue des pecheurs Particuliers sans autre indication (SAI) 1 391 m² 142 m² 2023/02/02
rue des pecheurs Particuliers sans autre indication (SAI) 1 703 m² 118 m² 2023/01/18
rue de la chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 699 m² 91 m² 2022/02/01
LOT 3 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 284 m² 174 m² 2021/07/22
LOT 2 LOTISSEMENT COMMUNAL RUE D Particuliers sans autre indication (SAI) 1 391 m² 100 m² 2021/07/15
RUE DU STADE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 718 m² 87 m² 2021/07/15
RUE DES PECHEURS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 355 m² 75 m² 2020/06/16
15 RUE DE COUR Particuliers sans autre indication (SAI) 840 m² 350 m² 2018/10/20
RUE des Pecheurs Lot 2 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 017 m² 158 m² 2016/07/19
16 RUE DE COUR Particuliers sans autre indication (SAI) 14 312 m² 277 m² 2014/07/15
RTE de Vaucluse Promoteurs reconnus comme tels 0 m² 97 m² 2013/08/10
5 - Lieu-dit Aux Essards-Chardot Particuliers sans autre indication (SAI) 3 178 m² 143 m² 2013/05/23

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Cour-Saint-Maurice (25380) de 1 à 12 sur 12.

Permis de construire - Locaux à Cour-Saint-Maurice (25380)

Ce tableau recense 2 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Cour-Saint-Maurice (25380) de 1 à 2 sur 2.

Permis d'aménager à Cour-Saint-Maurice (25380)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Cour-Saint-Maurice (25380) de 1 à 1 sur 1.

Permis de démolir à Cour-Saint-Maurice (25380)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Cour-Saint-Maurice (25380) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Cour-Saint-Maurice (25380)

Très petite commune Cour-Saint-Maurice (25380) compte 148 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 33,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 406 à 696 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes