16 autorisations d’urbanisme à Cour-Saint-Maurice (25380), Doubs-25
Située en Doubs, la commune de Cour-Saint-Maurice (25380) compte 16 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 12 permis de construire de logements , 2 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.
Permis de construire de logements à Cour-Saint-Maurice (25380)
Consultez ci-dessous les 12 dernières permis de construire de logements délivrés à Cour-Saint-Maurice (25380). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 12 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.
| Adresse | Demandeur | Surf. constr. | Surf. terrain | Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue des Pecheurs | Particuliers sans autre indication (SAI) | 142 m2 | 1 391 m2 | 2023-02-02 |
| Rue des Pecheurs | Particuliers sans autre indication (SAI) | 118 m2 | 1 703 m2 | 2023-01-18 |
| Rue de la Chapelle | Particuliers sans autre indication (SAI) | 91 m2 | 699 m2 | 2022-02-01 |
| Particuliers sans autre indication (SAI) | 174 m2 | 1 284 m2 | 2021-07-22 | |
| Lotissement Communal Rue D | Particuliers sans autre indication (SAI) | 100 m2 | 1 391 m2 | 2021-07-15 |
| Rue du Stade | Particuliers sans autre indication (SAI) | 87 m2 | 1 718 m2 | 2021-07-15 |
| Rue des Pecheurs | Particuliers sans autre indication (SAI) | 75 m2 | 1 355 m2 | 2020-06-16 |
| 15 Rue de Cour | Particuliers sans autre indication (SAI) | 350 m2 | 840 m2 | 2018-10-20 |
| Rue des Pecheurs Lot 2 | Particuliers sans autre indication (SAI) | 158 m2 | 1 017 m2 | 2016-07-19 |
| 16 Rue de Cour | Particuliers sans autre indication (SAI) | 277 m2 | 14 312 m2 | 2014-07-15 |
| Rte de Vaucluse | Promoteurs reconnus comme tels | 97 m2 | 0 m2 | 2013-08-10 |
| Aux Essards-Chardot | Particuliers sans autre indication (SAI) | 143 m2 | 3 178 m2 | 2013-05-23 |
| 🏠 Voir tous les PC de logements à Cour-Saint-Maurice (25380) - 12 autorisations au total 🏠 | ||||
Permis de construire de locaux à Cour-Saint-Maurice (25380)
Liste des 2 dernières permis de construire de locaux à Cour-Saint-Maurice (25380) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.
| Adresse | Demandeur | Surf. constr. | Surf. terrain | Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Pont Neuf Lieu-Dit aux | 19 m2 | 3 178 m2 | 2024-11-16 | |
| 12 Rue de Cour | GAEC CUENOT DE COUR | 3 138 m2 | 17 238 m2 | 2015-08-25 |
| 🏢 Voir tous les PC de locaux à Cour-Saint-Maurice (25380) - 2 autorisations au total 🏢 | ||||
Permis d'aménager à Cour-Saint-Maurice (25380)
Aperçu des dernière permis d'aménager à Cour-Saint-Maurice (25380). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.
| Adresse | Demandeur | Surf. terrain | Date |
|---|---|---|---|
| Rue des Pecheurs | 19 909 m2 | 2020-01-09 | |
| 🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Cour-Saint-Maurice (25380) - 1 autorisations au total 🗺️ | |||
Permis de démolir à Cour-Saint-Maurice (25380)
Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Cour-Saint-Maurice (25380). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.
| Adresse | Demandeur | Surf. terrain | Date |
|---|---|---|---|
| Rue Grande | TATTU T.P. | 0 m2 | 2015-02-05 |
| 💥 Voir tous les Permis de démolir à Cour-Saint-Maurice (25380) - 1 autorisations au total 💥 | |||
À Cour-Saint-Maurice, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.
À propos de Cour-Saint-Maurice (25380)
Très petite commune Cour-Saint-Maurice (25380) compte 148 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 33,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 406 à 696 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.
Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes
- Battenans-Varin (25380) - 3 autorisations
- Belleherbe (25380) - 63 autorisations
- Orgeans-Blanchefontaine (25120) - 0 autorisations
- Vaucluse (25380) - 3 autorisations
- Vauclusotte (25380) - 2 autorisations