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Commune Cour-Saint-Maurice (25173) - 16 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 12 PC - Locaux 2 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 1

PC logements à Cour-Saint-Maurice (25380)

Ce tableau recense 12 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
rue des pecheurs Particuliers sans autre indication (SAI) 1 391 m² 142 m² 2023/02/02
rue des pecheurs Particuliers sans autre indication (SAI) 1 703 m² 118 m² 2023/01/18
rue de la chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 699 m² 91 m² 2022/02/01
LOT 3 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 284 m² 174 m² 2021/07/22
LOT 2 LOTISSEMENT COMMUNAL RUE D Particuliers sans autre indication (SAI) 1 391 m² 100 m² 2021/07/15
RUE DU STADE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 718 m² 87 m² 2021/07/15
RUE DES PECHEURS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 355 m² 75 m² 2020/06/16
15 RUE DE COUR Particuliers sans autre indication (SAI) 840 m² 350 m² 2018/10/20
RUE des Pecheurs Lot 2 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 017 m² 158 m² 2016/07/19
16 RUE DE COUR Particuliers sans autre indication (SAI) 14 312 m² 0 m² 2014/07/15
RTE de Vaucluse Promoteurs reconnus comme tels 0 m² 97 m² 2013/08/10
5 - Lieu-dit Aux Essards-Chardot Particuliers sans autre indication (SAI) 3 178 m² 143 m² 2013/05/23

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Cour-Saint-Maurice (25380)

Ce tableau recense 2 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Cour-Saint-Maurice (25380)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Cour-Saint-Maurice (25380)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Cour-Saint-Maurice (25380)

Très petite commune Cour-Saint-Maurice (25380) compte 148 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 33,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 406 à 696 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes