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Commune Cornod (39166) - 14 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 7 PC - Locaux 6 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 1

PC logements à Cornod (39240)

Ce tableau recense 7 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Cornod (39240)

Ce tableau recense 6 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 - Lieu-dit En Vaugrineuse GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DE VAUGRIGNEUSE 11 461 m² 1 994 m² 2022/09/02
5 - Lieu-dit La Fin GAEC DE FONTAINE NOIRE 0 m² 3 671 m² 2022/01/21
Le Village GAEC DE FONTAINE NOIRE 11 747 m² 360 m² 2020/01/25
3 - Lieu-dit LE VILLAGE 753 m² 65 m² 2016/12/08
RUE Ferdinand Guillot HUBEPAT 993 m² 161 m² 2013/09/26
RUE Pasteur 712 m² 101 m² 2013/09/20

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Cornod (39240)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Cornod (39240)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Cornod (39240)

Très petite commune Cornod (39240) compte 214 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 15,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 305 à 680 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 3 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes