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Autorisations d'urbanisme à Combeaufontaine (Haute-Saône, 70)

Commune du département de Haute-Saône, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Combeaufontaine. Au total, 58 autorisations sont recensées.

PC logements 31 PC locaux 15 Permis d'aménager 3 Permis de démolir 9

Permis de construire - Logements à Combeaufontaine (70120)

Ce tableau recense 31 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
LOT champs de la reppe Particuliers sans autre indication (SAI) 874 m² 148 m² 2013/01/16
RUE des Ecoles Particuliers sans autre indication (SAI) 1 434 m² 141 m² 2013/06/25
4 GRANDE RUE HABITAT 70 Bailleurs sociaux SAI 1 055 m² 571 m² 2013/08/22
28 GRANDE RUE SCI LA MALADIERE SCI ou autres supports de programmes de construction 3 500 m² 630 m² 2015/12/11
2BIS RUE DES VOSGES MANO SCI de particuliers 2 532 m² 302 m² 2017/04/29
RUE DES ECOLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 141 m² 159 m² 2017/07/20
RUE DES ECOLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 141 m² 148 m² 2017/10/23
PROMENADE DES CHAMPS Particuliers sans autre indication (SAI) 475 m² 70 m² 2018/02/05
RUE des Ecoles SCI JERM SCI ou autres supports de programmes de construction 1 132 m² 134 m² 2019/01/31
RUE DES ECOLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 231 m² 97 m² 2019/02/11
Promenade des Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 1 341 m² 91 m² 2019/12/26
1 - Lieu-dit En Cambouy Particuliers sans autre indication (SAI) 1 643 m² 110 m² 2020/06/18
46 Grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 737 m² 232 m² 2020/07/02
RUE DES ECOLES Particuliers sans autre indication (SAI) 537 m² 449 m² 2020/07/31
RUE DE VESOUL Particuliers sans autre indication (SAI) 5 536 m² 145 m² 2020/09/08
LOT EN CAMBOUY Particuliers sans autre indication (SAI) 2 211 m² 206 m² 2020/10/02
6 RUE DE LA COMBE Particuliers sans autre indication (SAI) 828 m² 97 m² 2021/01/07
RUE DE PARIS Particuliers sans autre indication (SAI) 785 m² 102 m² 2021/02/01
rue de Vesoul Particuliers sans autre indication (SAI) 2 780 m² 66 m² 2021/03/04
10B RUE Promenade des Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 1 080 m² 139 m² 2021/09/01
CHEM Rural Promenade des Champs ENTREPRISE RIMET Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 618 m² 200 m² 2022/02/03
RUE de la Reppe Particuliers sans autre indication (SAI) 999 m² 101 m² 2022/04/14
chemin rural Particuliers sans autre indication (SAI) 1 427 m² 119 m² 2022/07/14
RUE Saint-Nicolas Particuliers sans autre indication (SAI) 1 228 m² 92 m² 2022/07/21
30 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 303 m² 95 m² 2023/04/12
2 Allee en Cambouy Particuliers sans autre indication (SAI) 8 661 m² 145 m² 2024/04/12
RUE de la Reppe Particuliers sans autre indication (SAI) 1 127 m² 101 m² 2025/01/16
9Bis Prome des Champs Particuliers sans autre indication (SAI) 806 m² 94 m² 2025/01/29
1 - Lieu-dit Les Pres Chauvey Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 128 m² 2025/03/31
RUE de la Reppe Particuliers sans autre indication (SAI) 1 107 m² 97 m² 2025/07/07
lot 3 LOT Champs de la Reppe Particuliers sans autre indication (SAI) 863 m² 113 m² 2025/08/11

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Combeaufontaine (70120) de 1 à 31 sur 31.

Permis de construire - Locaux à Combeaufontaine (70120)

Ce tableau recense 15 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Combeaufontaine (70120) de 1 à 15 sur 15.

Permis d'aménager à Combeaufontaine (70120)

Ce tableau recense 3 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Combeaufontaine (70120) de 1 à 3 sur 3.

Permis de démolir à Combeaufontaine (70120)

Ce tableau recense 9 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Combeaufontaine (70120) de 1 à 9 sur 9.

À propos de Combeaufontaine (70120)

Très petite commune Combeaufontaine (70120) compte 539 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 44,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 239 à 332 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En 2025, la commune a délivré 5 autorisations d’urbanisme, dont 5 pour des logements. C’est une hausse de 25,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes