← Retour à la liste des communes de Territoire de Belfort (90)

Autorisations d'urbanisme à Chèvremont (Territoire de Belfort, 90)

Commune du département de Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Chèvremont. Au total, 59 autorisations sont recensées.

PC logements 35 PC locaux 10 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 10

Permis de construire - Logements à Chèvremont (90340)

Ce tableau recense 35 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
LOT 29 - LT Sur la Ville Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 195 m² 2013/10/12
RUE DU TEXAS Particuliers sans autre indication (SAI) 2 371 m² 135 m² 2014/09/29
IMP SUR LA VILLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 000 m² 148 m² 2014/11/29
6 Rue du Fort Particuliers sans autre indication (SAI) 919 m² 96 m² 2016/04/22
Chemin du Vieux Crety Particuliers sans autre indication (SAI) 5 853 m² 1 106 m² 2017/02/28
9 rue de Fontenelle Particuliers sans autre indication (SAI) 2 887 m² 185 m² 2017/06/02
1 B rue de la Gare Particuliers sans autre indication (SAI) 2 207 m² 134 m² 2017/09/02
11 rue du Texas Particuliers sans autre indication (SAI) 1 157 m² 142 m² 2018/01/05
Lotissement ""Sur la Ville"" Particuliers sans autre indication (SAI) 10 000 m² 146 m² 2018/03/22
3 rue de Vezelois Particuliers sans autre indication (SAI) 995 m² 110 m² 2018/05/18
rue de Fontenelle Particuliers sans autre indication (SAI) 577 m² 139 m² 2018/09/01
23 bis rue de Fontenelle Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 126 m² 2018/10/04
20 Bis rue du Strategique Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 127 m² 2018/12/27
19 rue des Floralies Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 141 m² 2019/01/29
Impasse des Grive Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 153 m² 2020/01/14
28B rue du Texas Particuliers sans autre indication (SAI) 1 100 m² 143 m² 2020/02/06
PENERAIT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 146 m² 2020/09/02
Rue de Perouse NEOLIA Organismes HLM 633 m² 1 240 m² 2020/09/28
rue de Perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 117 m² 2021/01/21
rue de Perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 113 m² 2021/02/09
rue de Perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 158 m² 2021/02/25
rue du Petit Bois Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 149 m² 2021/04/08
rue de Perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 1 519 m² 196 m² 2021/08/27
08 Impasse du Grive Particuliers sans autre indication (SAI) 1 408 m² 152 m² 2021/09/01
rue de Perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 973 m² 108 m² 2021/10/21
rue de Fontenelle Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 221 m² 2021/10/21
rue de Vezelois Particuliers sans autre indication (SAI) 1 399 m² 126 m² 2021/10/28
30C RUE DU TEXAS Organismes HLM 0 m² 91 m² 2021/12/28
Rue de Perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 2 550 m² 160 m² 2022/03/31
Rue de Perouse Particuliers sans autre indication (SAI) 2 513 m² 116 m² 2022/08/29
Rue du Texas Particuliers sans autre indication (SAI) 883 m² 237 m² 2022/10/28
2 Rue de l'Usine Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m² 277 m² 2023/04/20
Rue du petit Bois Particuliers sans autre indication (SAI) 958 m² 162 m² 2023/12/04
25 bi rue des Floralies Particuliers sans autre indication (SAI) 590 m² 148 m² 2023/12/11
3 Rue de Bessoncourt Particuliers sans autre indication (SAI) 780 m² 140 m² 2024/06/06

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Chèvremont (90340) de 1 à 35 sur 35.

Permis de construire - Locaux à Chèvremont (90340)

Ce tableau recense 10 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Chèvremont (90340) de 1 à 10 sur 10.

Permis d'aménager à Chèvremont (90340)

Ce tableau recense 4 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Chèvremont (90340) de 1 à 4 sur 4.

Permis de démolir à Chèvremont (90340)

Ce tableau recense 10 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Chèvremont (90340) de 1 à 10 sur 10.

À propos de Chèvremont (90340)

Très petite commune Chèvremont (90340) compte 1 569 habitants sur 9,0 km², soit une densité de 180,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 341 à 391 m). Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres locaux d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Chèvremontois, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes