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Commune Chaussenans (39127) - 6 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 1 PC - Locaux 5 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Chaussenans (39800)

Ce tableau recense 1 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Chaussenans (39800)

Ce tableau recense 5 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
5 - Lieu-dit Au Chaud Clerc 15 995 m² 1 677 m² 2020/04/19
5 - Lieu-dit Au Chaud Clerc GAEC DE L ESPOIR 15 955 m² 762 m² 2017/09/21
1 PL DE LA MAIRIE COMMUNE DE CHAUSSENANS 487 m² 100 m² 2016/11/10
1 - Lieu-dit AU CHAUD DUC 15 955 m² 144 m² 2016/06/01
AV CHAUSSENNE 6 966 m² 2 041 m² 2014/02/05

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Chaussenans (39800)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Chaussenans (39800)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Chaussenans (39800)

Très petite commune Chaussenans (39800) compte 112 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 26,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. Les habitants, appelés Chausseniers, Chaussenières, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes