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2 autorisations d’urbanisme à Châteauvieux-les-Fossés (25840), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Châteauvieux-les-Fossés (25840) compte 2 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 0 permis de construire de logements , 2 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 0 PC locaux 2 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Châteauvieux-les-Fossés (25840)

Aucune autorisation de permis de construire de logements n'est disponible pour Châteauvieux-les-Fossés (25840). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de construire de logements à Châteauvieux-les-Fossés (25840).

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de construire de locaux à Châteauvieux-les-Fossés (25840)

Liste des 2 dernières permis de construire de locaux à Châteauvieux-les-Fossés (25840) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Sur le Mont DEPARTEMENT DU DOUBS 707 m2 69 775 m2 2021-01-21
6 Rue Principale 32 m2 0 m2 2013-04-03
🏢 Voir tous les PC de locaux à Châteauvieux-les-Fossés (25840) - 2 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Châteauvieux-les-Fossés (25840)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Châteauvieux-les-Fossés (25840). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Châteauvieux-les-Fossés (25840).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Châteauvieux-les-Fossés (25840)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Châteauvieux-les-Fossés (25840). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Châteauvieux-les-Fossés (25840).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Châteauvieux-les-Fossés, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Châteauvieux-les-Fossés (25840)

Très petite commune Châteauvieux-les-Fossés (25840) compte 10 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 2,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 347 à 715 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Castelvetusiens, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes