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Commune Charmois (90021) - 28 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 25 PC - Locaux 1 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 2

PC logements à Charmois (90140)

Ce tableau recense 25 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Impasse du Ruisseau Particuliers sans autre indication (SAI) 902 m² 148 m² 2022/08/12
11a grande rue AZ SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 155 m² 2022/04/04
RUE DES VERGERS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 099 m² 142 m² 2021/10/22
rue des vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 116 m² 2021/08/30
4 RUE D AUTRECHENE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 229 m² 2020/11/30
20 grande rue Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 149 m² 2020/09/07
GRANDE RUE Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 131 m² 2019/12/20
46 rue des vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 134 m² 2019/12/02
RUE DES VERGERS Bailleurs sociaux SAI 0 m² 128 m² 2018/10/12
rue des vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 128 m² 2017/12/18
rue des vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 905 m² 118 m² 2017/11/24
impasse du ruisseau Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 173 m² 2017/10/18
impasse du ruisseau Particuliers sans autre indication (SAI) 1 015 m² 149 m² 2017/10/11
rue des vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 844 m² 121 m² 2017/06/26
rue des vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 774 m² 153 m² 2017/06/21
rue des pres roy Particuliers sans autre indication (SAI) 9 277 m² 116 m² 2017/05/05
Impasse du Ruisseau Particuliers sans autre indication (SAI) 2 045 m² 86 m² 2016/03/15
rue de l'Annos Particuliers sans autre indication (SAI) 1 398 m² 136 m² 2016/03/04
RUE des vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 1 062 m² 126 m² 2015/07/29
RUE de l annos Particuliers sans autre indication (SAI) 1 326 m² 106 m² 2015/01/14
RUE de l annos Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 138 m² 2014/07/16
Chemin sur les vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 1 099 m² 155 m² 2013/12/02
RUE Sur les Vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 1 503 m² 146 m² 2013/04/20
Chemin sur les vergers Particuliers sans autre indication (SAI) 1 099 m² 117 m² 2013/02/21
RUE des Vergers LES VERGERS DE CHARMOIS Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 0 m² 106 m² 2013/01/05

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Charmois (90140)

Ce tableau recense 1 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Charmois (90140)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Charmois (90140)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Charmois (90140)

Très petite commune Charmois (90140) compte 373 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 89,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. Les habitants, appelés Charmoyens, ... En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes