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33 autorisations d’urbanisme à Charmoille (70000), Haute-Saône-70

Située en Haute-Saône, la commune de Charmoille (70000) compte 33 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 20 permis de construire de logements , 9 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 4 permis d’aménager et 0 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 20 PC locaux 9 Permis d'aménager 4 Permis de démolir 0

Permis de construire de logements à Charmoille (70000)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Charmoille (70000). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 20 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de Pusy Particuliers sans autre indication (SAI) 177 m2 1 570 m2 2025-08-01
1 Rue du Cornet SBG AM Non déterminé 175 m2 1 495 m2 2024-12-20
13 Rue de Pusy Particuliers sans autre indication (SAI) 249 m2 2 472 m2 2022-02-03
5 Rue de Pusy Particuliers sans autre indication (SAI) 110 m2 959 m2 2022-02-03
Rue de Pusy Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 2 480 m2 2021-10-22
13 Rue de Pusy Particuliers sans autre indication (SAI) 131 m2 2 472 m2 2021-06-17
Rue de la Cabe Particuliers sans autre indication (SAI) 121 m2 1 208 m2 2018-08-27
Rue de la Cabe Particuliers sans autre indication (SAI) 127 m2 1 187 m2 2017-09-04
1 Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 376 m2 2017-02-27
Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 91 m2 1 030 m2 2017-01-09
Lotissement les Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 130 m2 904 m2 2015-10-13
En Chievache Particuliers sans autre indication (SAI) 115 m2 863 m2 2015-10-02
""en Chievache"" Particuliers sans autre indication (SAI) 82 m2 836 m2 2015-07-17
Lotissement en Chievache Particuliers sans autre indication (SAI) 145 m2 959 m2 2015-06-15
Lotissement Communal ""les Mesanges"" - Particuliers sans autre indication (SAI) 159 m2 777 m2 2015-06-08
Le Val des Charmes Particuliers sans autre indication (SAI) 157 m2 37 323 m2 2015-04-10
Lotissement Communal ""les Mesanges"" - Particuliers sans autre indication (SAI) 85 m2 709 m2 2015-01-22
Lieudit ""en Chievache Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m2 0 m2 2015-01-16
Rue des Mesanges Particuliers sans autre indication (SAI) 169 m2 924 m2 2014-12-04
Charmoille Particuliers sans autre indication (SAI) 214 m2 2 069 m2 2014-10-17
🏠 Voir tous les PC de logements à Charmoille (70000) - 20 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Charmoille (70000)

Liste des 9 dernières permis de construire de locaux à Charmoille (70000) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 9 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
3 Rue du Puits Sale 2 458 m2 9 135 m2 2023-03-23
Les Grandes Vernes 480 m2 26 567 m2 2023-01-23
Les Petites Vernes GAEC ATHEY 5 762 m2 57 744 m2 2022-01-13
Les Grandes Vernes 96 m2 26 567 m2 2021-08-30
Les Petites Vernes GAEC ATHEY 1 550 m2 23 398 m2 2020-07-20
Les Grandes Vernes 720 m2 26 567 m2 2020-02-22
Les Grandes Vernes 405 m2 26 567 m2 2019-09-19
3 Rue du Puits Sale 2 180 m2 7 874 m2 2017-05-29
Rue de Champey COMMUNE DE CHARMOILLE 33 m2 2 500 m2 2016-03-22
🏢 Voir tous les PC de locaux à Charmoille (70000) - 9 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Charmoille (70000)

Aperçu des 4 dernières permis d'aménager à Charmoille (70000). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 4 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rue des Mesanges 0 m2 2014-08-28
Rue des Alouettes 0 m2 2014-04-04
Rue de Pusy 0 m2 2013-12-05
Rue de Pusy 0 m2 2013-12-05
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Charmoille (70000) - 4 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Charmoille (70000)

Aucune autorisation de permis de démolir n'est disponible pour Charmoille (70000). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis de démolir à Charmoille (70000).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

À Charmoille, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Charmoille (70000)

Très petite commune Charmoille (70000) compte 495 habitants sur 5,0 km², soit une densité de 99,0 hab./km². Sa densité est supérieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 233 à 294 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 4 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Avec sa densité élevée et son dynamisme constructif, Charmoille illustre la vitalité des grands pôles urbains.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes