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Autorisations d'urbanisme à Chapelle-des-Bois (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Chapelle-des-Bois. Au total, 61 autorisations sont recensées.

PC logements 30 PC locaux 25 Permis d'aménager 5 Permis de démolir 1

Permis de construire - Logements à Chapelle-des-Bois (25240)

Ce tableau recense 30 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
20 RTE des Paturages Particuliers sans autre indication (SAI) 620 m² 42 m² 2013/03/23
1 - Lieu-dit Le Cretet des Carrieres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 289 m² 154 m² 2013/08/16
1 - Lieu-dit Le Cretet des Carrieres Particuliers sans autre indication (SAI) 1 296 m² 164 m² 2013/08/16
5 CHEM des marais blancs Particuliers sans autre indication (SAI) 953 m² 165 m² 2015/03/10
2 LOT Carias Particuliers sans autre indication (SAI) 963 m² 141 m² 2016/04/12
RUE Chez Michel Particuliers sans autre indication (SAI) 24 142 m² 171 m² 2016/06/27
20 RUE les Carias Particuliers sans autre indication (SAI) 1 105 m² 112 m² 2016/08/01
9 RUE des Paturages SCI BOURGEOIS LES CABOULES SCI de particuliers 6 209 m² 629 m² 2016/09/17
1 - Lieu-dit les antoines Particuliers sans autre indication (SAI) 1 675 m² 162 m² 2017/04/28
16 Particuliers sans autre indication (SAI) 13 240 m² 131 m² 2017/05/03
17 RTE DU JURA Particuliers sans autre indication (SAI) 825 m² 189 m² 2017/07/07
LOT 4 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 023 m² 149 m² 2018/08/02
LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE Particuliers sans autre indication (SAI) 944 m² 261 m² 2018/09/14
LE BOIS DE CRET Particuliers sans autre indication (SAI) 2 304 m² 143 m² 2019/03/23
LOT 5 Particuliers sans autre indication (SAI) 1 112 m² 138 m² 2019/04/27
LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE Particuliers sans autre indication (SAI) 830 m² 163 m² 2019/05/21
LOT 1 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE Particuliers sans autre indication (SAI) 883 m² 199 m² 2020/01/23
8 ROUTE DES PATURAGES Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 891 m² 484 m² 2020/05/18
1 PLACE DE LA FRUITIERE Communes, EPIC, syndicats de communes 12 927 m² 673 m² 2020/05/29
26 ROUTE PINCIPALE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 715 m² 148 m² 2020/07/31
LOT 8 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE Particuliers sans autre indication (SAI) 838 m² 149 m² 2021/01/22
26 ROUTE DES PATURAGES Particuliers sans autre indication (SAI) 514 m² 91 m² 2021/02/02
AU BATIS LOT F CHALET BEAUJON SCI ou autres supports de programmes de construction 504 m² 148 m² 2021/10/11
12 Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 149 m² 2021/11/29
5 ROUTE DES PATURAGES Particuliers sans autre indication (SAI) 4 454 m² 353 m² 2022/01/21
CHAUMOZ Particuliers sans autre indication (SAI) 1 024 m² 408 m² 2022/04/19
12 LE BOIS DU CRET Particuliers sans autre indication (SAI) 894 m² 146 m² 2023/04/11
LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE Particuliers sans autre indication (SAI) 824 m² 116 m² 2023/04/18
LOT 1 LOTISSEMENT LE BOIS DU CRE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 004 m² 155 m² 2023/06/19
1 PLACE DE LA FRUITIERE COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS Communes, EPIC, syndicats de communes 12 927 m² 683 m² 2024/10/08

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Chapelle-des-Bois (25240) de 1 à 30 sur 30.

Permis de construire - Locaux à Chapelle-des-Bois (25240)

Ce tableau recense 25 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Chapelle-des-Bois (25240) de 1 à 25 sur 25.

Permis d'aménager à Chapelle-des-Bois (25240)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Chapelle-des-Bois (25240) de 1 à 5 sur 5.

Permis de démolir à Chapelle-des-Bois (25240)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Chapelle-des-Bois (25240) de 1 à 1 sur 1.

À propos de Chapelle-des-Bois (25240)

Très petite commune Chapelle-des-Bois (25240) compte 260 habitants sur 40,0 km², soit une densité de 7,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 1 006 à 1 374 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Chapelands, Chapelandes, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -75,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes