← Retour à la liste des communes de Doubs (25)

61 autorisations d’urbanisme à Chapelle-des-Bois (25240), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Chapelle-des-Bois (25240) compte 61 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 30 permis de construire de logements , 25 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 5 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 30 PC locaux 25 Permis d'aménager 5 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Chapelle-des-Bois (25240)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Chapelle-des-Bois (25240). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 30 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
1 Place de la Fruitiere COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS Communes, EPIC, syndicats de communes 683 m2 12 927 m2 2024-10-08
Lotissement le Bois du Cre Particuliers sans autre indication (SAI) 155 m2 1 004 m2 2023-06-19
Lotissement le Bois du Cre Particuliers sans autre indication (SAI) 116 m2 824 m2 2023-04-18
12 le Bois du Cret Particuliers sans autre indication (SAI) 146 m2 894 m2 2023-04-11
Chaumoz Particuliers sans autre indication (SAI) 408 m2 1 024 m2 2022-04-19
5 Route des Paturages Particuliers sans autre indication (SAI) 353 m2 4 454 m2 2022-01-21
12 Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 0 m2 2021-11-29
Au Batis Lot F CHALET BEAUJON SCI ou autres supports de programmes de construction 148 m2 504 m2 2021-10-11
26 Route des Paturages Particuliers sans autre indication (SAI) 91 m2 514 m2 2021-02-02
Lotissement le Bois du Cre Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 838 m2 2021-01-22
26 Route Pincipale Particuliers sans autre indication (SAI) 148 m2 1 715 m2 2020-07-31
1 Place de la Fruitiere COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS Communes, EPIC, syndicats de communes 673 m2 12 927 m2 2020-05-29
8 Route des Paturages Non déterminé 484 m2 1 891 m2 2020-05-18
Lotissement le Bois du Cre Particuliers sans autre indication (SAI) 199 m2 883 m2 2020-01-23
Lotissement le Bois du Cre Particuliers sans autre indication (SAI) 163 m2 830 m2 2019-05-21
Lot 5 Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 1 112 m2 2019-04-27
Le Bois de Cret Particuliers sans autre indication (SAI) 143 m2 2 304 m2 2019-03-23
Lotissement le Bois du Cre Particuliers sans autre indication (SAI) 261 m2 944 m2 2018-09-14
Lotissement le Bois du Cre Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 1 023 m2 2018-08-02
17 Rte du Jura Particuliers sans autre indication (SAI) 189 m2 825 m2 2017-07-07
🏠 Voir tous les PC de logements à Chapelle-des-Bois (25240) - 30 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Chapelle-des-Bois (25240)

Liste des 20 dernières permis de construire de locaux à Chapelle-des-Bois (25240) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 25 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
14 Combe des Cives 574 m2 12 759 m2 2025-07-11
24 la Combe des Cives GAEC DE LA COMBES DES CIVES 3 394 m2 77 219 m2 2024-09-26
6 Route des Clarines GAEC BLONDEAU 330 m2 5 552 m2 2024-08-22
6 Chemin du Grand Tetras LES BATIS 1 364 m2 2 527 m2 2024-04-04
26 Route du Jura 77 m2 35 634 m2 2023-11-14
14 Route du Jura GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES PRES HAUTS 2 576 m2 17 686 m2 2023-03-31
Chemin de la Porcherie SCE DEPARTEMENTAL INCENDIE ET SECOURS 174 m2 1 931 m2 2022-08-30
12 Lot les Carias 149 m2 1 298 m2 2021-08-06
5 Route des Paturages 336 m2 11 500 m2 2021-08-06
Route des Clarines 136 m2 6 454 m2 2021-04-26
26 Route des Paturages 63 m2 1 403 m2 2021-03-11
Lieu Dit la Chaumoz 94 m2 69 183 m2 2021-03-04
La Combe des Cives 4 m2 2 959 m2 2020-07-03
1 Place de la Fruitiere COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS 115 m2 12 927 m2 2020-05-29
28 Route du Jura 347 m2 22 694 m2 2018-08-07
6 Chem du Grand Tetras LES BATIS 1 111 m2 940 m2 2017-05-20
Imp Chalet Pin 25 m2 205 450 m2 2016-09-17
Ld Combes des Cives LA CHAPELLE DES BOIS 176 m2 2 964 m2 2016-06-06
2 Pl de la Fruitiere SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS 421 m2 840 m2 2016-02-20
Ld au Village SOC COOP FROMAG FRUITIERE CHAPELLE BOIS 521 m2 4 547 m2 2015-12-03
🏢 Voir tous les PC de locaux à Chapelle-des-Bois (25240) - 25 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Chapelle-des-Bois (25240)

Aperçu des 5 dernières permis d'aménager à Chapelle-des-Bois (25240). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 5 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Combes des Cives 3 162 m2 2021-09-23
Route Principale 940 m2 2020-03-26
Route Principale 2 810 m2 2020-03-07
Route Principale 1 715 m2 2020-03-07
18 Lotissement des Carias COMMUNE DE CHAPELLE-DES-BOIS 0 m2 2017-05-04
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Chapelle-des-Bois (25240) - 5 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Chapelle-des-Bois (25240)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Chapelle-des-Bois (25240). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
0 m2 2015-07-20
💥 Voir tous les Permis de démolir à Chapelle-des-Bois (25240) - 1 autorisations au total 💥

À Chapelle-des-Bois, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Chapelle-des-Bois (25240)

Très petite commune Chapelle-des-Bois (25240) compte 260 habitants sur 40,0 km², soit une densité de 7,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 1 006 à 1 374 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Chapelands, Chapelandes, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -75,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes