← Retour à la liste des communes de Haute-Saône (70)

Commune Calmoutier (70111) - 27 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 12 PC - Locaux 12 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

PC logements à Calmoutier (70240)

Ce tableau recense 12 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Calmoutier (70240)

Ce tableau recense 12 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
7 RUE DE LA CROIX MARTEAU 1 397 m² 12 m² 2024/07/31
2 RUE DU MESSELOT GAEC DU MESELOT 84 054 m² 2 500 m² 2024/06/19
1 - Lieu-dit En Miserey ENEDIS 27 794 m² 9 m² 2023/07/26
1 - Lieu-dit Ferme de Miserey GAEC DE MISEREY 0 m² 6 856 m² 2020/07/10
2 RUE DU MESSELOT GAEC RECONNU DU MESELOT 86 150 m² 24 m² 2020/02/19
Route de Misserey GAEC DE CHARMEY 213 330 m² 930 m² 2019/09/09
PRE VAUFROY GAEC DE CHARMEY 24 835 m² 800 m² 2019/05/24
EN MISEREY GAEC DE MISEREY 140 899 m² 4 185 m² 2018/08/22
PRES BARBETS GAEC PAILLOTTET 170 914 m² 5 103 m² 2018/07/13
CHAMPS CAPITAINE 2 219 m² 60 m² 2018/01/12
VEAU BRULEY COMMUNE DE CALMOUTIER 1 922 m² 90 m² 2017/06/23
PRES BARBETS GAEC PAILLOTTET 170 000 m² 4 557 m² 2016/08/05

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Calmoutier (70240)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Calmoutier (70240)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Calmoutier (70240)

Très petite commune Calmoutier (70240) compte 272 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 258 à 390 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes