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Commune Calmoutier (70111) - 27 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 12 PC - Locaux 12 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

PC logements à Calmoutier (70240)

Ce tableau recense 12 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue de la Croix Marteau Particuliers sans autre indication (SAI) 879 m² 93 m² 2024/07/31
Rue de la Croix Marteau Particuliers sans autre indication (SAI) 879 m² 101 m² 2022/09/23
rue Rolland Particuliers sans autre indication (SAI) 1 511 m² 107 m² 2021/11/29
Rue de la croix Marteau Particuliers sans autre indication (SAI) 963 m² 143 m² 2020/12/14
4 RUE DU CRAIE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 001 m² 149 m² 2018/11/19
9 RUE du Craie Particuliers sans autre indication (SAI) 1 336 m² 167 m² 2016/12/24
RUE DE LA VIGNOTTE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 020 m² 159 m² 2015/07/04
RUE Rolland Particuliers sans autre indication (SAI) 3 278 m² 125 m² 2014/06/05
RUE ROLLAND Particuliers sans autre indication (SAI) 1 153 m² 159 m² 2014/03/03
RUE ROLLAND Particuliers sans autre indication (SAI) 1 899 m² 138 m² 2013/10/30
CHEM rural dit de la croix Particuliers sans autre indication (SAI) 1 362 m² 161 m² 2013/02/13
1 - Lieu-dit la blanchotte Particuliers sans autre indication (SAI) 1 378 m² 134 m² 2013/02/08

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Calmoutier (70240)

Ce tableau recense 12 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Calmoutier (70240)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Calmoutier (70240)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Calmoutier (70240)

Très petite commune Calmoutier (70240) compte 272 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 258 à 390 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes