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28 autorisations d’urbanisme à Calmoutier (70240), Haute-Saône-70

Située en Haute-Saône, la commune de Calmoutier (70240) compte 28 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 12 permis de construire de logements , 13 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 12 PC locaux 13 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Calmoutier (70240)

Consultez ci-dessous les 12 dernières permis de construire de logements délivrés à Calmoutier (70240). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 12 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue de la Croix Marteau Particuliers sans autre indication (SAI) 93 m2 879 m2 2024-07-31
Rue de la Croix Marteau Particuliers sans autre indication (SAI) 101 m2 879 m2 2022-09-23
Rue Rolland Particuliers sans autre indication (SAI) 107 m2 1 511 m2 2021-11-29
Rue de la Croix Marteau Particuliers sans autre indication (SAI) 143 m2 963 m2 2020-12-14
4 Rue du Craie Particuliers sans autre indication (SAI) 149 m2 2 001 m2 2018-11-19
9 Rue du Craie Particuliers sans autre indication (SAI) 167 m2 1 336 m2 2016-12-24
Rue de la Vignotte Particuliers sans autre indication (SAI) 159 m2 2 020 m2 2015-07-04
Rue Rolland Particuliers sans autre indication (SAI) 125 m2 3 278 m2 2014-06-05
Rue Rolland Particuliers sans autre indication (SAI) 159 m2 1 153 m2 2014-03-03
Rue Rolland Particuliers sans autre indication (SAI) 138 m2 1 899 m2 2013-10-30
Chem Rural Dit de la Croix Particuliers sans autre indication (SAI) 161 m2 1 362 m2 2013-02-13
La Blanchotte Particuliers sans autre indication (SAI) 134 m2 1 378 m2 2013-02-08
🏠 Voir tous les PC de logements à Calmoutier (70240) - 12 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Calmoutier (70240)

Liste des 13 dernières permis de construire de locaux à Calmoutier (70240) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 13 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Rue du Meselot SICAE EST 9 m2 79 492 m2 2025-09-19
7 Rue de la Croix Marteau 12 m2 1 397 m2 2024-07-31
2 Rue du Messelot GAEC DU MESELOT 2 500 m2 84 054 m2 2024-06-19
En Miserey ENEDIS 9 m2 27 794 m2 2023-07-26
Ferme de Miserey GAEC DE MISEREY 6 856 m2 0 m2 2020-07-10
2 Rue du Messelot GAEC RECONNU DU MESELOT 24 m2 86 150 m2 2020-02-19
Route de Misserey GAEC DE CHARMEY 930 m2 213 330 m2 2019-09-09
Pre Vaufroy GAEC DE CHARMEY 800 m2 24 835 m2 2019-05-24
En Miserey GAEC DE MISEREY 4 185 m2 140 899 m2 2018-08-22
Pres Barbets GAEC PAILLOTTET 5 103 m2 170 914 m2 2018-07-13
Champs Capitaine 60 m2 2 219 m2 2018-01-12
Veau Bruley 90 m2 1 922 m2 2017-06-23
Pres Barbets GAEC PAILLOTTET 4 557 m2 170 000 m2 2016-08-05
🏢 Voir tous les PC de locaux à Calmoutier (70240) - 13 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Calmoutier (70240)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Calmoutier (70240). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Le Village 0 m2 2013-08-17
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Calmoutier (70240) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Calmoutier (70240)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Calmoutier (70240). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Rd 100 DESTINATION ETAT VIA CHORUS PRO 0 m2 2024-06-26
2 Rue de la Ville 0 m2 2024-02-12
💥 Voir tous les Permis de démolir à Calmoutier (70240) - 2 autorisations au total 💥

À Calmoutier, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Calmoutier (70240)

Très petite commune Calmoutier (70240) compte 272 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 19,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 258 à 390 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux. C’est une baisse de -80,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes