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Commune Byans-sur-Doubs (25105) - 74 autorisations d'urbanisme

PC logements à Byans-sur-Doubs (25320)

Ce tableau recense 64 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Chemin des Arbeux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 613 m² 112 m² 2024/12/16
15 rue Jouffroy d'Abbans Particuliers sans autre indication (SAI) 235 m² 0 m² 2023/11/28
Rue de la Gare Particuliers sans autre indication (SAI) 1 868 m² 216 m² 2023/06/30
10 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 1 167 m² 90 m² 2023/05/04
PETIT CREY Particuliers sans autre indication (SAI) 1 064 m² 108 m² 2023/01/02
Rue de la Gare Particuliers sans autre indication (SAI) 845 m² 144 m² 2022/11/18
CH DE VAUTHIAU Particuliers sans autre indication (SAI) 790 m² 87 m² 2022/10/18
14 Chemin des Arbeux Particuliers sans autre indication (SAI) 998 m² 215 m² 2022/09/19
chemin des combes - Lot 1 Particuliers sans autre indication (SAI) 579 m² 93 m² 2021/11/15
13 Route de la Grotte Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 119 m² 2021/11/02
2 ROUTE DE LA GROTTE SCI ou autres supports de programmes de construction 1 905 m² 34 m² 2021/09/24
1 RUE DES 8 AVIATEURS Particuliers sans autre indication (SAI) 658 m² 78 m² 2021/06/25
PETIT CREY Particuliers sans autre indication (SAI) 713 m² 194 m² 2021/05/10
33 Pace de l'Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 312 m² 88 m² 2021/05/07
PETIT CREY Particuliers sans autre indication (SAI) 729 m² 128 m² 2021/04/30
13 Rue des 8 aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 1 044 m² 137 m² 2021/04/23
8 Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 837 m² 103 m² 2020/04/29
A LA NESILLIERE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 203 m² 209 m² 2020/04/29
4 Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 951 m² 171 m² 2020/03/20
7 Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 574 m² 113 m² 2019/12/10
A LA NESILLIERE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 203 m² 104 m² 2019/09/12
Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 959 m² 148 m² 2019/07/01
Lotissement Les Hauts du C Particuliers sans autre indication (SAI) 658 m² 108 m² 2019/04/03
Lotissement Les Hauts de C Particuliers sans autre indication (SAI) 849 m² 131 m² 2019/02/14
11 Rue de Jouffroy d'Abbans SCI ou autres supports de programmes de construction 345 m² 0 m² 2018/10/30
RUE DES 8 AVIATEURS Particuliers sans autre indication (SAI) 554 m² 110 m² 2018/09/06
Lotissement ""Les Hauts du Particuliers sans autre indication (SAI) 807 m² 110 m² 2018/07/18
Lotissement ""Les Hauts de Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 124 m² 2018/07/05
Lotissement ""Les Hauts de Particuliers sans autre indication (SAI) 575 m² 100 m² 2018/06/29
RUE DES 8 AVIATEURS Particuliers sans autre indication (SAI) 965 m² 145 m² 2018/06/01
Lotissement ""Les Hauts du Particuliers sans autre indication (SAI) 565 m² 88 m² 2018/05/18
Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 796 m² 120 m² 2018/04/30
12 Chemin de Chevanne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 761 m² 6 m² 2018/02/16
6 Rue Esparcette Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 116 m² 2017/06/16
57 LOT LES HAUTS DES CRAY Particuliers sans autre indication (SAI) 594 m² 88 m² 2016/09/27
5 RUE DES DOLINES 25320 By Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 105 m² 2015/11/16
2 rue des Dolines Particuliers sans autre indication (SAI) 819 m² 82 m² 2015/08/26
Lotis Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 592 m² 99 m² 2015/02/09
1 - Lieu-dit Petit Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 870 m² 119 m² 2015/02/03
1 - Lieu-dit Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 762 m² 131 m² 2015/01/02
38 LOT Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 110 m² 2014/08/17
Lot. Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 615 m² 151 m² 2014/07/26
LOT LES HAUTS DU CREY Particuliers sans autre indication (SAI) 668 m² 72 m² 2014/06/26
1 - Lieu-dit LES HAUTS DU CREY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 122 m² 2014/06/15
6 Impasse de la Scabieuse Particuliers sans autre indication (SAI) 824 m² 120 m² 2014/06/10
Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 907 m² 127 m² 2014/06/06
20 LOT Lot les haut du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 582 m² 99 m² 2014/05/05
LOT LES HAUTS DU CREY Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 97 m² 2014/04/07
Lot Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 805 m² 99 m² 2014/03/18
lot Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 1 652 m² 115 m² 2014/03/18
1 - Lieu-dit LES HAUTS DU CREY Particuliers sans autre indication (SAI) 754 m² 104 m² 2014/03/16
LOT LES HAUTS DU CREY Particuliers sans autre indication (SAI) 992 m² 117 m² 2014/02/28
1 - Lieu-dit Au Petit Grey Particuliers sans autre indication (SAI) 997 m² 161 m² 2014/01/08
lotis Les Hauts de Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 1 589 m² 212 m² 2013/12/27
Lotis Les hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 937 m² 107 m² 2013/08/21
1 - Lieu-dit Petit Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 582 m² 155 m² 2013/03/25
RUE de la Gare Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 104 m² 2013/02/10
CHEM des Arbeux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 075 m² 136 m² 2013/02/07
LOT Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 109 m² 2013/02/06
RTE de la Grotte Particuliers sans autre indication (SAI) 880 m² 123 m² 2013/01/27
LOT Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 858 m² 113 m² 2013/01/27
4 RUE d Osselle IMMO BYANS Promoteurs (SAI) 5 431 m² 2 037 m² 2013/01/23
LOT Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 113 m² 2013/01/17
LOT Les Hauts du Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 900 m² 124 m² 2013/01/17

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Byans-sur-Doubs (25320)

Ce tableau recense 5 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Byans-sur-Doubs (25320)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Byans-sur-Doubs (25320)

Ce tableau recense 4 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Byans-sur-Doubs (25320)

Très petite commune Byans-sur-Doubs (25320) compte 624 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 63,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 223 à 522 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Byannais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 permis de démolir. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes