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74 autorisations d’urbanisme à Byans-sur-Doubs (25320), Doubs-25

Située en Doubs, la commune de Byans-sur-Doubs (25320) compte 74 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 64 permis de construire de logements , 5 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 1 permis d’aménager et 4 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 64 PC locaux 5 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 4

Permis de construire de logements à Byans-sur-Doubs (25320)

Consultez ci-dessous les 20 dernières permis de construire de logements délivrés à Byans-sur-Doubs (25320). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 64 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
Chemin des Arbeux Particuliers sans autre indication (SAI) 112 m2 1 613 m2 2024-12-16
15 Rue Jouffroy d’Abbans Particuliers sans autre indication (SAI) 115 m2 235 m2 2023-11-28
Rue de la Gare Particuliers sans autre indication (SAI) 216 m2 1 868 m2 2023-06-30
10 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 90 m2 1 167 m2 2023-05-04
Petit Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 108 m2 1 064 m2 2023-01-02
Rue de la Gare Particuliers sans autre indication (SAI) 144 m2 845 m2 2022-11-18
Ch de Vauthiau Particuliers sans autre indication (SAI) 87 m2 790 m2 2022-10-18
14 Chemin des Arbeux Particuliers sans autre indication (SAI) 215 m2 998 m2 2022-09-19
Chemin des Combes - Lot 1 Particuliers sans autre indication (SAI) 93 m2 579 m2 2021-11-15
13 Route de la Grotte Particuliers sans autre indication (SAI) 119 m2 0 m2 2021-11-02
2 Route de la Grotte SCI ou autres supports de programmes de construction 2 019 m2 1 905 m2 2021-09-24
1 Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 78 m2 658 m2 2021-06-25
Petit Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 194 m2 713 m2 2021-05-10
33 Pace de l’Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 88 m2 312 m2 2021-05-07
Petit Crey Particuliers sans autre indication (SAI) 128 m2 729 m2 2021-04-30
13 Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 137 m2 1 044 m2 2021-04-23
8 Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 103 m2 837 m2 2020-04-29
A la Nesilliere Particuliers sans autre indication (SAI) 209 m2 1 203 m2 2020-04-29
4 Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 171 m2 951 m2 2020-03-20
7 Rue des 8 Aviateurs Particuliers sans autre indication (SAI) 113 m2 574 m2 2019-12-10
🏠 Voir tous les PC de logements à Byans-sur-Doubs (25320) - 64 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Byans-sur-Doubs (25320)

Liste des 5 dernières permis de construire de locaux à Byans-sur-Doubs (25320) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 5 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
9 Chemin des Arbeux GAEC DES VIGNES DE DOUNON 340 m2 2 634 m2 2021-01-08
La Craye SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT 7 m2 1 235 m2 2020-11-27
1 Rue de l’Esparcette 182 m2 933 m2 2018-09-05
Montanty 663 m2 2 906 m2 2015-04-11
4 Rue D Osselle IMMO BYANS 2 037 m2 5 431 m2 2013-01-23
🏢 Voir tous les PC de locaux à Byans-sur-Doubs (25320) - 5 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Byans-sur-Doubs (25320)

Aperçu des dernière permis d'aménager à Byans-sur-Doubs (25320). Ces autorisations concernent notamment les divisions foncières, les voies et espaces communs ou certains aménagements spécifiques. Le tableau indique l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date. Pour consulter les 1 dossiers, rendez-vous sur : tous les PA.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
13 Rte de la Grotte L'OREE DU PARC 45 400 m2 2020-09-03
🗺️ Voir tous les Permis d'aménager à Byans-sur-Doubs (25320) - 1 autorisations au total 🗺️

Permis de démolir à Byans-sur-Doubs (25320)

Ci-dessous, les 4 dernières permis de démolir délivrés à Byans-sur-Doubs (25320). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 4 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
2 Chemin de Vauthiau 129 m2 2025-03-08
19 Che du Bout D Amont 46 m2 2020-04-27
4 Rte de la Saline COMMUNE DE BYANS SUR LE DOUBS 267 m2 2017-11-07
8 Chemin des Arbeux 888 m2 2017-11-07
💥 Voir tous les Permis de démolir à Byans-sur-Doubs (25320) - 4 autorisations au total 💥

À Byans-sur-Doubs, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Byans-sur-Doubs (25320)

Très petite commune Byans-sur-Doubs (25320) compte 624 habitants sur 10,0 km², soit une densité de 63,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 223 à 522 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Byannais, ... En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 permis de démolir. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes