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Commune Broye-Aubigney-Montseugny (70101) - 10 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 6 PC - Locaux 2 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 2

PC logements à Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Ce tableau recense 6 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Ce tableau recense 2 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
4 RUE BASSE 11 760 m² 194 m² 2019/01/15
RUE DU PORT SAINT PIERRE 90 900 m² 741 m² 2014/06/13

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Très petite commune Broye-Aubigney-Montseugny (70140) compte 508 habitants sur 25,0 km², soit une densité de 20,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 183 à 242 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 10 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes