← Retour à la liste des communes de Haute-Saône (70)

10 autorisations d’urbanisme à Broye-Aubigney-Montseugny (70140), Haute-Saône-70

Située en Haute-Saône, la commune de Broye-Aubigney-Montseugny (70140) compte 10 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 6 permis de construire de logements , 2 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 2 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 6 PC locaux 2 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 2

Permis de construire de logements à Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Consultez ci-dessous les 6 dernières permis de construire de logements délivrés à Broye-Aubigney-Montseugny (70140). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 6 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
5 Route de Montseugny Particuliers sans autre indication (SAI) 97 m2 2 380 m2 2025-06-18
Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 80 m2 3 950 m2 2024-07-18
Rue des Dames Particuliers sans autre indication (SAI) 104 m2 4 486 m2 2021-05-10
23 Grande Rue Particuliers sans autre indication (SAI) 221 m2 5 600 m2 2019-10-02
41 Gr Grande Rue A Montseugny Particuliers sans autre indication (SAI) 82 m2 3 390 m2 2018-10-05
Rte D Aubigney Particuliers sans autre indication (SAI) 151 m2 539 m2 2017-01-26
🏠 Voir tous les PC de logements à Broye-Aubigney-Montseugny (70140) - 6 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Liste des 2 dernières permis de construire de locaux à Broye-Aubigney-Montseugny (70140) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
4 Rue Basse 194 m2 11 760 m2 2019-01-15
Rue du Port Saint Pierre 741 m2 90 900 m2 2014-06-13
🏢 Voir tous les PC de locaux à Broye-Aubigney-Montseugny (70140) - 2 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Broye-Aubigney-Montseugny (70140). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Broye-Aubigney-Montseugny (70140).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Ci-dessous, les 2 dernières permis de démolir délivrés à Broye-Aubigney-Montseugny (70140). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 2 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
44 Grande Rue 0 m2 2013-10-29
Rte de Sauvigney 0 m2 2013-07-18
💥 Voir tous les Permis de démolir à Broye-Aubigney-Montseugny (70140) - 2 autorisations au total 💥

À Broye-Aubigney-Montseugny, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Broye-Aubigney-Montseugny (70140)

Très petite commune Broye-Aubigney-Montseugny (70140) compte 508 habitants sur 25,0 km², soit une densité de 20,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 183 à 242 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 10 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est un niveau stable par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes