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Commune Brossainc (07044) - 54 autorisations d'urbanisme

PC - Logements

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
LE NAZY Particuliers sans autre indication (SAI) 915 m² 122 m² 2024/07/09
Revoux et Bonnefond Particuliers sans autre indication (SAI) 805 m² 171 m² 2024/01/12
Rue du Puits Particuliers sans autre indication (SAI) 509 m² 87 m² 2023/12/21
Rue du Puits Particuliers sans autre indication (SAI) 645 m² 83 m² 2023/12/08
23 Impasse du Reservoir - Rev PATRI-CONCEPT Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 700 m² 118 m² 2023/10/06
Lot n Chemin de la Madonne Particuliers sans autre indication (SAI) 1 707 m² 87 m² 2022/07/28
RUE DU PUIS Particuliers sans autre indication (SAI) 3 230 m² 98 m² 2022/07/08
Revoux Particuliers sans autre indication (SAI) 808 m² 106 m² 2022/01/14
LOT 1 Particuliers sans autre indication (SAI) 701 m² 136 m² 2021/12/28
REVOUX ET BONNEFOND - LOT PATRI-CONCEPT SCI ou autres supports de programmes de construction 931 m² 200 m² 2021/12/16
26 IMPASSE DU RESERVOIR -LOT Particuliers sans autre indication (SAI) 1 150 m² 102 m² 2021/09/24
1 - Lieu-dit REVOUX ET BONNEFOND Particuliers sans autre indication (SAI) 785 m² 102 m² 2021/09/17
23 IMPASSE DU RESERVOIR Particuliers sans autre indication (SAI) 903 m² 101 m² 2021/09/17
REVOUX ET BONNEFOND Particuliers sans autre indication (SAI) 680 m² 92 m² 2021/08/25
69 RUE DE LA CHAPELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 071 m² 112 m² 2021/08/16
RUE DE LA CHAPELLE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 756 m² 145 m² 2021/07/02
Chemin du Revoux Particuliers sans autre indication (SAI) 1 555 m² 262 m² 2021/03/05
Lot 4 Lotissement les Cerisiers Promoteurs reconnus comme tels 850 m² 103 m² 2020/11/24
IMPASSE DU RESERVOIR - BON Particuliers sans autre indication (SAI) 1 060 m² 104 m² 2020/11/17
IMPASSE DU RESERVOIR Particuliers sans autre indication (SAI) 1 237 m² 124 m² 2020/10/15
230 RUE DU CENTRE - LOTISSEMEN Particuliers sans autre indication (SAI) 893 m² 178 m² 2020/10/13
LOTISSEMENT ""L'OREE DU BOI Particuliers sans autre indication (SAI) 1 071 m² 128 m² 2020/10/02
IMPASSE DES MYRTILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 350 m² 144 m² 2020/07/28
Lotissement "" L'Oree du B Particuliers sans autre indication (SAI) 1 174 m² 143 m² 2020/06/11
Bonnefond Particuliers sans autre indication (SAI) 2 060 m² 190 m² 2020/03/03
LOT 2 L'Oree du Bois Particuliers sans autre indication (SAI) 1 165 m² 122 m² 2020/02/14
Lotissement Les Cerisiers Particuliers sans autre indication (SAI) 893 m² 88 m² 2020/02/14
197 Rue de la Chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 1 140 m² 95 m² 2020/01/28
Lot 4 Lotisement les cerisiers Particuliers sans autre indication (SAI) 850 m² 97 m² 2019/11/12
Lotissement les Cerisiers Particuliers sans autre indication (SAI) 899 m² 117 m² 2019/10/22
Les Raffards Particuliers sans autre indication (SAI) 999 m² 117 m² 2019/08/01
Rue du Centre n_230 Particuliers sans autre indication (SAI) 835 m² 92 m² 2019/06/27
lotissement les cerisiers Particuliers sans autre indication (SAI) 893 m² 98 m² 2018/12/20
route de la Chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 1 165 m² 141 m² 2018/09/14
Rue de la Chapele Particuliers sans autre indication (SAI) 1 139 m² 92 m² 2018/09/14
Rue des Tilleuls et route Particuliers sans autre indication (SAI) 2 822 m² 148 m² 2018/08/10
RUE DU CENTRE Particuliers sans autre indication (SAI) 967 m² 146 m² 2017/06/22
1 - Lieu-dit PRES DU BOIS SCI GERARD SCI ou autres supports de programmes de construction 1 115 m² 100 m² 2017/03/16
LE NAZY SCI GERARD Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 7 296 m² 225 m² 2017/03/10
RUE du Puits Particuliers sans autre indication (SAI) 1 605 m² 136 m² 2016/07/24
RUE de la Chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 4 254 m² 145 m² 2016/06/07
RUE de la Chapelle Particuliers sans autre indication (SAI) 2 535 m² 134 m² 2016/06/02
1 - Lieu-dit La Crotte Particuliers sans autre indication (SAI) 565 m² 92 m² 2016/03/24
1 - Lieu-dit La Crotte Particuliers sans autre indication (SAI) 565 m² 92 m² 2015/12/14
1 - Lieu-dit les liorates Particuliers sans autre indication (SAI) 767 m² 95 m² 2014/06/10
1 - Lieu-dit les liorates Particuliers sans autre indication (SAI) 3 306 m² 100 m² 2014/01/16
1 - Lieu-dit les liorates Particuliers sans autre indication (SAI) 767 m² 153 m² 2013/05/03
1 - Lieu-dit les loriates Particuliers sans autre indication (SAI) 6 000 m² 153 m² 2013/05/03

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC - Locaux

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Brossainc (07340)

Très petite commune Brossainc (07340) compte 252 habitants sur 4,0 km², soit une densité de 57,0 hab./km². Sa densité est proche de la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 363 à 753 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Ardèche et à la région Auvergne-Rhône-Alpes. Elle est limitrophe de 3 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes