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Autorisations d'urbanisme à Bretonvillers (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Bretonvillers. Au total, 31 autorisations sont recensées.

PC logements 19 PC locaux 12 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à Bretonvillers (25380)

Ce tableau recense 19 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Bretonvillers (25380) de 1 à 19 sur 19.

Permis de construire - Locaux à Bretonvillers (25380)

Ce tableau recense 12 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri descendant
5 - Lieu-dit La Combe GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS 9 234 m² 1 521 m² 2024/05/09
18 RUE de Gigot GAEC DE LA POUGE 27 095 m² 908 m² 2024/05/07
2 RUE des Frenes 537 m² 513 m² 2019/05/10
RUE des Frenes GAEC DES TROIS FRENES 1 000 m² 760 m² 2019/04/23
1 GAEC DES TROIS FRENES 15 008 m² 744 m² 2019/04/23
5 - Lieu-dit La joux 0 m² 1 271 m² 2018/11/14
1 - Lieu-dit derriere les Clos 8 527 m² 821 m² 2017/03/24
5 - Lieu-dit LA JOUX 9 388 m² 1 253 m² 2016/08/10
5 - Lieu-dit COURVANNE 7 677 m² 397 m² 2016/06/01
22 RUE Sous la Velle COMMUNE DE BRETONVILLERS 18 733 m² 13 m² 2015/09/25
5 - Lieu-dit La Combe GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS 10 000 m² 1 146 m² 2013/08/19
RUE des Tilleuls EARL DE LA JOUX 45 712 m² 200 m² 2013/01/02

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Bretonvillers (25380) de 1 à 12 sur 12.

Permis d'aménager à Bretonvillers (25380)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Bretonvillers (25380) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Bretonvillers (25380)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri descendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Bretonvillers (25380) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Bretonvillers (25380)

Très petite commune Bretonvillers (25380) compte 289 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 445 à 922 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -75,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes