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Autorisations d'urbanisme à Bretonvillers (Doubs, 25)

Commune du département de Doubs, en région Bourgogne-Franche-Comté. Cette page présente les permis de construire (logements et locaux), les permis d’aménager et les permis de démolir délivrés à Bretonvillers. Au total, 31 autorisations sont recensées.

PC logements 19 PC locaux 12 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

Permis de construire - Logements à Bretonvillers (25380)

Ce tableau recense 19 permis de construire - logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet PC logements.

Liste des permis de construire - logements à Bretonvillers (25380) de 1 à 19 sur 19.

Permis de construire - Locaux à Bretonvillers (25380)

Ce tableau recense 12 permis de construire - locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Surf. constr. tri non trié Date tri ascendant
RUE des Tilleuls EARL DE LA JOUX 45 712 m² 200 m² 2013/01/02
5 - Lieu-dit La Combe GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS 10 000 m² 1 146 m² 2013/08/19
22 RUE Sous la Velle COMMUNE DE BRETONVILLERS 18 733 m² 13 m² 2015/09/25
5 - Lieu-dit COURVANNE 7 677 m² 397 m² 2016/06/01
5 - Lieu-dit LA JOUX 9 388 m² 1 253 m² 2016/08/10
1 - Lieu-dit derriere les Clos 8 527 m² 821 m² 2017/03/24
5 - Lieu-dit La joux 0 m² 1 271 m² 2018/11/14
RUE des Frenes GAEC DES TROIS FRENES 1 000 m² 760 m² 2019/04/23
1 GAEC DES TROIS FRENES 15 008 m² 744 m² 2019/04/23
2 RUE des Frenes 537 m² 513 m² 2019/05/10
18 RUE de Gigot GAEC DE LA POUGE 27 095 m² 908 m² 2024/05/07
5 - Lieu-dit La Combe GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES MARRONNIERS 9 234 m² 1 521 m² 2024/05/09

Tableau des autorisations - onglet PC locaux.

Liste des permis de construire - locaux à Bretonvillers (25380) de 1 à 12 sur 12.

Permis d'aménager à Bretonvillers (25380)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Liste des permis d'aménager à Bretonvillers (25380) de 0 à 0 sur 0.

Permis de démolir à Bretonvillers (25380)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse tri non trié Demandeur tri non trié Surf. terrain tri non trié Date tri ascendant

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

Liste des permis de démolir à Bretonvillers (25380) de 0 à 0 sur 0.

À propos de Bretonvillers (25380)

Très petite commune Bretonvillers (25380) compte 289 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 445 à 922 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 7 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une baisse de -75,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes