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Commune Bretigney-Notre-Dame (25094) - 2 autorisations d'urbanisme

PC logements à Bretigney-Notre-Dame (25110)

Ce tableau recense 1 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 rue des Tilleuls Particuliers sans autre indication (SAI) 60 555 m² 174 m² 2017/04/01

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bretigney-Notre-Dame (25110)

Ce tableau recense 1 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bretigney-Notre-Dame (25110)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bretigney-Notre-Dame (25110)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bretigney-Notre-Dame (25110)

Très petite commune Bretigney-Notre-Dame (25110) compte 120 habitants sur 6,0 km², soit une densité de 21,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 359 à 589 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Doubs et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes