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Commune Bourg-sous-Châtelet (90016) - 8 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 7 PC - Locaux 1 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 0

PC logements à Bourg-sous-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 7 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
8 bis rue de la foret Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 125 m² 2025/03/27
rue de la foret Particuliers sans autre indication (SAI) 2 128 m² 48 m² 2023/12/21
13 bi rue de la foret Particuliers sans autre indication (SAI) 1 050 m² 129 m² 2023/08/28
24 rue de la foret Particuliers sans autre indication (SAI) 1 674 m² 65 m² 2023/03/09
2 BIS rue de la foret Particuliers sans autre indication (SAI) 1 047 m² 95 m² 2022/10/27
14 route de Bourg Sous Chatel Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 0 m² 2019/11/28
rue d Anjoutey Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 109 m² 2016/05/26

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bourg-sous-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 1 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bourg-sous-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 0 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bourg-sous-Châtelet (90110)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bourg-sous-Châtelet (90110)

Très petite commune Bourg-sous-Châtelet (90110) compte 124 habitants sur 1,0 km², soit une densité de 143,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 386 à 481 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 2 communes. En 2025, la commune a délivré 1 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des logements. C’est une hausse de 100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes