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Commune Bessoncourt (90012) - 86 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 42 PC - Locaux 37 Permis d'aménager 5 Permis de démolir 2

PC logements à Bessoncourt (90160)

Ce tableau recense 42 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bessoncourt (90160)

Ce tableau recense 37 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lieu-dit Blosier VOLTALIA MOBILITY 82 871 m² 15 m² 2025/04/12
3 impasse du HERON LA MAISON DU TREIZIEME 20 240 m² 7 115 m² 2025/02/05
5 Rue des Artisants L'IMMOBILIERE DES CHEZEAUX 1 537 m² 209 m² 2024/05/07
IMPASSE DES MARCASSINS VICA INVESTISSEMENTS 20 539 m² 4 680 m² 2024/03/28
IMPASSE DES MARCASSINS SCI AKZ 5 600 m² 1 799 m² 2024/01/08
14 Rue des Bleuets SCI DU 17 OCTOBRE 1 227 m² 149 m² 2023/12/06
1 SCCV PLACE DE L'HABITAT 1 902 m² 844 m² 2023/12/04
27 Rue des Eglantines EARL SCHEUBEL 29 243 m² 1 324 m² 2023/10/24
6 Rue des Artisants 2 452 m² 1 148 m² 2023/07/12
Rue du Fort de Senarmont SABA 4 471 m² 1 679 m² 2023/06/06
2 Route du Strategique PSA AUTOMOBILES SA 92 677 m² 4 905 m² 2023/05/31
Impasse des Marcassins GK INVESTISSEMENT 25 759 m² 1 017 m² 2023/05/26
ENTRE LES VIES CONBESS 17 616 m² 1 113 m² 2023/05/23
2 RUE DE L'AUTRUCHE 622 m² 215 m² 2023/05/02
AU SARRE LA MAISON DU TREIZIEME 36 532 m² 3 001 m² 2022/10/18
route du Strategique SCCV PLACE DE L'HABITAT 6 825 m² 911 m² 2021/12/27
CHARMELOT RETAIL PRODEV 8 511 m² 2 640 m² 2021/12/16
AU SARRE LA MAISON DU TREIZIEME 35 520 m² 1 977 m² 2021/12/10
1 RUE DES GLYCINES COMMUNE DE BESSONCOURT 1 894 m² 107 m² 2021/11/15
LE GENIVAL GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL 20 359 m² 28 m² 2021/06/21
AU SARRE COUROUX IMMO 14 870 m² 1 124 m² 2020/12/23
3 rue des Artisans SABA 2 025 m² 423 m² 2019/09/19
7 RUE DES ARTISANS 1 906 m² 793 m² 2019/05/23
rue du Fort de Senarmont GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DU GENIVAL 24 316 m² 160 m² 2018/12/17
6 rue des artisans SENARMONT 0 m² 399 m² 2018/03/20
rue des Artisans SCI BELLEVUE 1 852 m² 329 m² 2017/09/26
RUE DU Fort de Senarmont 1 535 m² 178 m² 2017/07/18
lot n_5 lotissement artisa 14 067 m² 393 m² 2017/03/14
lot N_6 lotissement artisa SABA 2 025 m² 10 m² 2017/03/10
L ENCLOS DU MOULIN COMMUNE DE BESSONCOURT 16 897 m² 752 m² 2017/03/03
5 - Lieu-dit LIEU DIT ""CHARMELOT ET BEQUEROT"" AVENU 0 m² 1 637 m² 2016/07/11
L ENCLOS DU MOULIN COMMUNE DE BESSONCOURT 16 897 m² 1 011 m² 2016/02/05
1 - Lieu-dit aire de repos des Grands Pres SOCIETE DES AUTOROUTES PARIS RHIN RHONE 0 m² 11 m² 2015/12/23
5 - Lieu-dit Entre les Vies LA MAISON DU TREIZIEME 0 m² 5 855 m² 2015/09/25
1 - Lieu-dit LOT 3 LOTISSEMENT ARTISANAL DU SENARMO 10 900 m² 260 m² 2015/01/05
L ENCLOS DU MOULIN 16 897 m² 2 807 m² 2014/04/01
5 - Lieu-dit ZONE COMMERCIALE ""LA PORTE DE BELFORT"" 0 m² 2 631 m² 2013/07/09

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bessoncourt (90160)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bessoncourt (90160)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bessoncourt (90160)

Très petite commune Bessoncourt (90160) compte 1 297 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 164,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Bessoncourtois, ... En 2025, la commune a délivré 6 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements, 2 pour des locaux, 1 permis d’aménager et 1 permis de démolir. C’est une hausse de 50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes