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Commune Bessoncourt (90012) - 86 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 42 PC - Locaux 37 Permis d'aménager 5 Permis de démolir 2

PC logements à Bessoncourt (90160)

Ce tableau recense 42 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
6 Rue des Bleuets Particuliers sans autre indication (SAI) 5 160 m² 96 m² 2025/03/25
Rue des Violettes VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE Bailleurs sociaux SAI 2 355 m² 782 m² 2025/02/24
4 Rue des Violettes Particuliers sans autre indication (SAI) 544 m² 0 m² 2024/06/25
Rue des Magnolias Particuliers sans autre indication (SAI) 825 m² 204 m² 2023/05/04
RUE DES MAGNOLIAS Particuliers sans autre indication (SAI) 3 413 m² 142 m² 2023/04/04
1 RUE DES GLYCINES COMMUNE DE BESSONCOURT Communes, EPIC, syndicats de communes 1 894 m² 107 m² 2021/11/15
rue des Vosges Particuliers sans autre indication (SAI) 2 134 m² 149 m² 2021/03/16
3 chemin des Grands Pres Particuliers sans autre indication (SAI) 610 m² 138 m² 2021/03/04
10 RUE DES BLEUETS Particuliers sans autre indication (SAI) 1 278 m² 106 m² 2020/10/21
10 RUE DES BLEUETS HERMES Promoteurs (SAI) 1 278 m² 0 m² 2020/01/02
rue des Bleuets Particuliers sans autre indication (SAI) 472 m² 100 m² 2019/12/02
3 bis CHEMIIN DES GRANDS PRES Particuliers sans autre indication (SAI) 648 m² 131 m² 2019/08/19
RUE DES PRIMEVERES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 402 m² 104 m² 2019/03/22
AUX BACHAY Bailleurs sociaux SAI 755 m² 155 m² 2018/12/12
2 CHEMIN DES GRANDS PRES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 678 m² 161 m² 2018/09/26
2BIS RUE DES JONQUILLES Particuliers sans autre indication (SAI) 593 m² 149 m² 2018/05/02
6 rue des artisans SENARMONT SCI ou autres supports de programmes de construction 0 m² 399 m² 2018/03/20
12 rue des Lilas Particuliers sans autre indication (SAI) 783 m² 0 m² 2017/11/09
7 CHEMIN DES GRANDS PRES Bailleurs sociaux SAI 831 m² 157 m² 2017/08/22
10 chemin des Grands Pres Bailleurs sociaux SAI 676 m² 112 m² 2017/07/18
RUE DES LILAS Particuliers sans autre indication (SAI) 876 m² 150 m² 2017/07/04
rue des Violettes Particuliers sans autre indication (SAI) 645 m² 169 m² 2017/07/03
RUE DES LILAS Particuliers sans autre indication (SAI) 876 m² 140 m² 2017/07/03
3 IMPASSE DU CLOS Particuliers sans autre indication (SAI) 790 m² 108 m² 2017/06/14
1 - Lieu-dit RUE DES MAGNOLIAS 90160 BESSONCOURT Particuliers sans autre indication (SAI) 6 157 m² 178 m² 2016/11/24
1 - Lieu-dit RUE DU CLOS DU FORT 90160 BESSONCOURT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 143 m² 2016/07/12
LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 215 m² 128 m² 2016/04/26
1 - Lieu-dit LOT 6 HEMIN DES GRANDS PRES 90160 BESS Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 203 m² 2016/04/25
1 - Lieu-dit CHEMIN DES GRANDS PRES 90160 BESSONCOU Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 375 m² 2016/04/07
1 - Lieu-dit LOTISSEMENT ""CHEMIN DES GRANDS PRES"" L Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 199 m² 2016/01/07
1 - Lieu-dit CHEMIN DES GRANDS CHAMPS LOT 5 90160 B Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 129 m² 2016/01/07
1 - Lieu-dit CHEMIN DES GRANDS CHAMPS LOT 4 90160 B Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 155 m² 2016/01/07
1 - Lieu-dit RUE DU CLOS DU FORT 90160 BESSONCOURT Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 146 m² 2015/12/18
AU COURBOT Particuliers sans autre indication (SAI) 3 506 m² 119 m² 2015/12/11
1 RUE DES VIOLETTES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 589 m² 406 m² 2015/11/20
SUR LE CREUX Particuliers sans autre indication (SAI) 438 m² 94 m² 2015/06/05
LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 419 m² 103 m² 2015/06/01
AU COURBOT Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 7 466 m² 1 766 m² 2014/12/05
LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 1 157 m² 169 m² 2014/10/16
1 - Lieu-dit ZAC LES RIVES DE L'AUTRUCHE RUE DES R Particuliers sans autre indication (SAI) 889 m² 153 m² 2014/01/09
SOUS LA VILLE Particuliers sans autre indication (SAI) 654 m² 153 m² 2013/11/28
4 IMPAS DES PERVENCHES Particuliers sans autre indication (SAI) 1 534 m² 232 m² 2013/10/28

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bessoncourt (90160)

Ce tableau recense 37 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bessoncourt (90160)

Ce tableau recense 5 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bessoncourt (90160)

Ce tableau recense 2 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bessoncourt (90160)

Très petite commune Bessoncourt (90160) compte 1 297 habitants sur 8,0 km², soit une densité de 164,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est plutôt plat. Elle bénéficie d’un haut niveau d’équipement (« centres intermédiaires d'équipements et de services »). Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune peu dense à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Territoire de Belfort et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 6 communes. Les habitants, appelés Bessoncourtois, ... En 2025, la commune a délivré 6 autorisations d’urbanisme, dont 2 pour des logements, 2 pour des locaux, 1 permis d’aménager et 1 permis de démolir. C’est une hausse de 50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes