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Commune Bersaillin (39049) - 35 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 15 PC - Locaux 17 Permis d'aménager 2 Permis de démolir 1

PC logements à Bersaillin (39800)

Ce tableau recense 15 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bersaillin (39800)

Ce tableau recense 17 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
1 SCI CHAMP DES PIERRES 169 722 m² 500 m² 2025/03/13
29 RUE DE L EGLISE COMMUNE DE BERSAILLIN 30 043 m² 457 m² 2024/07/25
28 RUE DE L'EGLISE COMMUNE DE BERSAILLIN 1 185 m² 129 m² 2024/05/30
17 RUE DE LA POSTE COMMUNE DE BERSAILLIN 55 639 m² 60 m² 2024/04/22
7 RUE DE CALAIS DADAUX S.A.S 25 604 m² 2 260 m² 2023/09/15
lieu-dit BOIS DES NUES T D F 87 125 m² 3 m² 2023/09/01
LA TUILERIE GAEC DES TILLES 28 846 m² 540 m² 2021/06/21
1 IMP DES PRES 1 863 m² 32 m² 2021/06/21
4 RTE DES CHAMPS DE LA FRANC SCI DE LA FONTAINE 4 117 m² 834 m² 2021/03/25
5052 RUE DES TROIS FONTAINES 80 534 m² 5 662 m² 2020/07/23
3 Rue Principale 6 037 m² 49 m² 2019/10/12
LA TUILERIE 28 846 m² 7 301 m² 2017/12/23
Chemin du Vaufre - Les Gra 5 946 m² 28 m² 2017/09/22
4 Rue de Calais DADAUX S.A.S 23 075 m² 1 450 m² 2017/07/01
RUE DE LA TUILERIE ENEDIS 17 860 m² 2 m² 2017/02/23
35 RUE DES 3 FONTAINES GAEC DES TROIS FONTAINES 78 578 m² 1 166 m² 2016/09/08
4 RUE DE CALAIS DADAUX S.A.S 16 928 m² 705 m² 2015/02/16

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bersaillin (39800)

Ce tableau recense 2 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bersaillin (39800)

Ce tableau recense 1 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bersaillin (39800)

Très petite commune Bersaillin (39800) compte 406 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 29,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 222 à 300 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Jura et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 9 communes. En 2025, la commune a délivré 2 autorisations d’urbanisme, dont 1 pour des locaux et 1 permis d’aménager. C’est une baisse de -50,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes