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18 autorisations d’urbanisme à Belles-Fontaines (70110), Haute-Saône-70

Située en Haute-Saône, la commune de Belles-Fontaines (70110) compte 18 autorisations d’urbanisme recensées dans la base Sitadel. Parmi elles, 11 permis de construire de logements , 6 permis de construire de locaux (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts...), ainsi que 0 permis d’aménager et 1 permis de démolir . Cette page présente un aperçu des 20 dernières autorisations de chaque type, avec un accès direct aux listes complètes et détaillées.

PC logements 11 PC locaux 6 Permis d'aménager 0 Permis de démolir 1

Permis de construire de logements à Belles-Fontaines (70110)

Consultez ci-dessous les 11 dernières permis de construire de logements délivrés à Belles-Fontaines (70110). Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 11 autorisations, accédez à la page dédiée : tous les PC logements.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
15 Rue de L Eglise Particuliers sans autre indication (SAI) 83 m2 1 647 m2 2024-09-03
Chem des Crayes Particuliers sans autre indication (SAI) 86 m2 715 m2 2021-10-14
3 Rue des Epenotte Particuliers sans autre indication (SAI) 76 m2 848 m2 2021-03-14
Rue des Epenottes Particuliers sans autre indication (SAI) 89 m2 848 m2 2020-04-16
5 Rue des Epenottes Particuliers sans autre indication (SAI) 123 m2 1 056 m2 2020-04-02
25 Rue du Mont Particuliers sans autre indication (SAI) 113 m2 675 m2 2019-02-25
35 Rue du Val Particuliers sans autre indication (SAI) 116 m2 1 483 m2 2018-12-17
Rue de la Madeleine COMMUNE DE COURCHATON Communes, EPIC, syndicats de communes 517 m2 2 737 m2 2017-05-05
Rue de Vellechevreux Particuliers sans autre indication (SAI) 92 m2 1 233 m2 2015-07-07
Courbenans Particuliers sans autre indication (SAI) 169 m2 1 233 m2 2014-12-07
35 Rue du Mont Particuliers sans autre indication (SAI) 157 m2 603 m2 2013-05-29
🏠 Voir tous les PC de logements à Belles-Fontaines (70110) - 11 autorisations au total 🏠

Permis de construire de locaux à Belles-Fontaines (70110)

Liste des 6 dernières permis de construire de locaux à Belles-Fontaines (70110) (bureaux, commerces, hôtellerie, entrepôts, activités). Le tableau affiche l'adresse, le demandeur, la surface de construction quand elle est disponible et la date de décision. Voir l'ensemble des 6 autorisations sur la page dédiée : tous les PC locaux.

Adresse Demandeur Surf. constr. Surf. terrain Date
15 Rue de L Eglise 39 m2 1 647 m2 2024-09-03
Les Courts Champs DEMETERRE 1 316 m2 0 m2 2024-09-03
11 Chem de la Vieille Vie 42 m2 0 m2 2022-08-16
Le Village-Champs Millery GAEC BREPSON 180 m2 21 115 m2 2021-01-26
6 Rue de la Madeleine COMMUNE DE COURCHATON 5 m2 714 m2 2018-06-04
Sur Braute CENTRE PRINCIPAL DU RADIOTELEPHONE DRM 8 m2 2 539 m2 2017-07-12
🏢 Voir tous les PC de locaux à Belles-Fontaines (70110) - 6 autorisations au total 🏢

Permis d'aménager à Belles-Fontaines (70110)

Aucune autorisation de permis d'aménager n'est disponible pour Belles-Fontaines (70110). Vous pouvez malgré tout consulter la page dédiée aux permis d'aménager à Belles-Fontaines (70110).

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Aucune autorisation disponible pour ce type dans cette commune.

Permis de démolir à Belles-Fontaines (70110)

Ci-dessous, les dernière permis de démolir délivrés à Belles-Fontaines (70110). Le tableau présente l'adresse, le demandeur, la surface de terrain quand elle est disponible et la date d'autorisation. Consultez l'historique complet des 1 autorisations sur la page dédiée : tous les PD.

Adresse Demandeur Surf. terrain Date
Champs Lajus FEDERATION DEP DES CHASSEURS DU DOUBS 0 m2 2018-11-20
💥 Voir tous les Permis de démolir à Belles-Fontaines (70110) - 1 autorisations au total 💥

À Belles-Fontaines, les autorisations d’urbanisme offrent une vision claire de la dynamique locale : évolution du parc bâti, projets de construction et initiatives économiques. Ces données constituent un point de référence essentiel pour suivre les tendances du territoire et comparer son activité au sein du département.

À propos de Belles-Fontaines (70110)

Très petite commune Belles-Fontaines (70110) compte 444 habitants sur 14,0 km², soit une densité de 32,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est contrasté (de 303 à 532 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale à habitat dispersé. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Saône et à la région Bourgogne-Franche-Comté. Elle est limitrophe de 5 communes. En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes