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Commune Bellegarde-Sainte-Marie (31061) - 15 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 7 PC - Locaux 7 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

PC logements à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Ce tableau recense 7 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Ce tableau recense 7 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
D58 LE VILLAGE DE FRANCOIS 0 m² 4 331 m² 2024/02/27
3 - Lieu-dit LA COME 0 m² 242 m² 2023/03/10
1 - Lieu-dit La Come 10 333 m² 42 m² 2021/11/23
1 - Lieu-dit CANET 3 425 m² 24 m² 2018/02/23
5 - Lieu-dit LA COME 10 333 m² 392 m² 2016/06/15
RD 58 ELECTRICITE RESEAU DISTRIBUTION FRANCE 5 080 m² 8 m² 2015/08/17
1 - Lieu-dit RIBEROT DE METHIE 10 000 m² 389 m² 2014/09/11

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

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Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Très petite commune Bellegarde-Sainte-Marie (31530) compte 199 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 139 à 285 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Garonne et à la région Occitanie. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Bellegardiens, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes