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Commune Bellegarde-Sainte-Marie (31061) - 15 autorisations d'urbanisme

PC - Logements 7 PC - Locaux 7 Permis d'aménager 1 Permis de démolir 0

PC logements à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Ce tableau recense 7 pc logements délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
2 - Lieu-dit Le Marquisat CHAT-MALLOW Non déterminé (valeur par défaut à la création du permis) 1 043 m² 0 m² 2019/12/29
ROUTE DE CADOURS Particuliers sans autre indication (SAI) 3 957 m² 128 m² 2017/10/12
1 - Lieu-dit SOULEILLA DE CORNAC Particuliers sans autre indication (SAI) 0 m² 152 m² 2017/08/30
1 - Lieu-dit LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 075 m² 98 m² 2017/06/07
1 - Lieu-dit LE VILLAGE Particuliers sans autre indication (SAI) 2 700 m² 148 m² 2017/05/10
1 Particuliers sans autre indication (SAI) 2 700 m² 148 m² 2016/12/15
1 - Lieu-dit EMBARTAOU ET LAS TEOULERES Particuliers sans autre indication (SAI) 8 333 m² 123 m² 2016/05/01

Tableau des autorisations - onglet PC - Logements.

PC locaux à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Ce tableau recense 7 pc locaux délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet PC - Locaux.

Permis d'aménager à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Ce tableau recense 1 permis d'aménager délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis d'aménager.

Permis de démolir à Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Ce tableau recense 0 permis de démolir délivrés, triables par adresse, surfaces et date. Source: Sitadel (open data).

Adresse Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date

Tableau des autorisations - onglet Permis de démolir.

À propos de Bellegarde-Sainte-Marie (31530)

Très petite commune Bellegarde-Sainte-Marie (31530) compte 199 habitants sur 12,0 km², soit une densité de 17,0 hab./km². Sa densité est inférieure à la moyenne du département. Le relief est vallonné (de 139 à 285 m). Elle est classée « communes non pôle » en matière d’équipements. Selon la grille de densité de l’INSEE, il s’agit d’une commune rurale très dispersée. Administrativement, la commune appartient au département de Haute-Garonne et à la région Occitanie. Elle est limitrophe de 8 communes. Les habitants, appelés Bellegardiens, ... En 2025, la commune a délivré 0 autorisations d’urbanisme. C’est une baisse de -100,0 % par rapport à 2024. En savoir plus sur Wikipédia. Dans un cadre rural et peu dense, la commune conserve un rythme de construction modéré.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes